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182 304 résultat(s)

Date

Les inégalités entre les femmes et les hommes, de l'école au marché du travail

Rapport

29 janvier 2025

Loi du 11 août 2025 visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

Cette loi entend répondre aux demandes de filières agricoles. Des dispositions, censurées par le Conseil constitutionnel, ouvraient la possibilité de réautoriser un insecticide néonicotinoïde, l'acétamipride. D'autres dispositions portent sur les projets d'élevage et de bassines agricoles et les contrôles de l'Office français de la biodiversité.

Exploitation agricole - Technique agricole

12 août 2025

Evaluation des conditions de développement d'une filière de méthanisation «à la ferme» des effluents d'élevage

Rapport

11 avril 2008

Pollution de l'air ambiant : une première évaluation de son impact sur huit maladies chroniques

Santé publique France a publié pour la première fois une étude sur les conséquences de la pollution de l’air sur les maladies chroniques, notamment respiratoires. Face à l'ampleur des effets sur la santé et l'économie, le rapport appelle à renforcer les actions pour améliorer la qualité de l'air.

En bref

30 janvier 2025

"Gérer mes biens immobiliers" - Une campagne 2023 chaotique aux très lourdes conséquences financières pour l'État

Rapport

29 janvier 2025

Rapport d'information (...) valant avis sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens de France Médias monde pour la période 2024-2028

Rapport

29 janvier 2025

Rapport d'information (...) valant avis sur le contrat d'objectifs et de moyens d'Expertise France pour la période 2024-2026

Rapport

29 janvier 2025

Démographie des outre-mer : entre déclin et croissance démographiques

Les démographies des territoires français ultramarins présentent une grande diversité de situations. Si une meilleure espérance de vie et une baisse de la natalité peuvent correspondre au phénomène de transition démographique hexagonal, l'ampleur de ces phénomènes est très variable selon les territoires concernés.

En bref

31 janvier 2025

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission d'information sur la semaine de quatre jours

Rapport

28 janvier 2025

Loi du 23 avril 2025 visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés

L'objectif de la loi est de faciliter le recours aux drones agricoles pour pulvériser certains produits phytopharmaceutiques (pesticides) sur certaines cultures comme les vignobles en pente ou les bananeraies. Des limites sont posées.

Technique agricole - Protection de l'environnement - Production agricole

24 avril 2025

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