Accès aux documents

Accès aux documents : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Quel avenir pour les Archives de France ?

Rapport officiel

Auteur(s) :  Maurice Quenet  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre des affaires étrangères et européennes, diffusée sur "France 24" le 29 novembre 2010, sur la divulgation de documents confidentiels par WikiLeaks.

Déclaration

Partager notre patrimoine culturel - Propositions pour une charte de la diffusion et de la réutilisation des données publiques culturelles numériques

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Commission d'accès aux documents administratifs - Rapport d'activité 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission d'Accès aux Documents administratifs

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, sur le partenariat entre l'Assemblée nationale et la Bibliothèque nationale de France, en matiière de réseaux documentaires et de numérisation de fonds anciens, Paris le 22 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de MM. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, et Pierre Lellouche, SE aux affaires européennes, lors de la conférence de presse conjointe avec Mme Hélène Carrère d'Encausse, secrétaire perpétuel de l'Académie française, sur l'ouverture des archives diplomatiques françaises concernant la période de la chute du mur de Berlin aux chercheurs, historiens et journalistes, Paris le 5 novembre 2009.

Conférence de presse Déclaration

Conseil des ministres du 16 septembre 2009. Archives du Conseil constitutionnel.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur l'accessibilité des archives au public, les enjeux de la numérisation, et le projet d'aménagement urbain du "Grand Paris", Pierrefitte-sur-Seine le 11 septembre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 juillet 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Commission d'accès aux documents administratifs : rapport d'activité 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission d'Accès aux Documents administratifs

Remis le 

Conseil des ministres du 29 avril 2009. Archives.

Communiqué

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, sur le dossier médical personnel (DMP), le suivi, l'accès et la consultation en ligne des données médicales des patients et le développement de la "télésanté", Paris le 9 avril 2009.

Déclaration

Haut de page