Accès aux documents

Accès aux documents : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'évaluation de l'activité et des services documentaires français dans le cadre européen

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Suzanne Jouguelet  ;  Inspection générale des Bibliothèques

Remis le  1er juin 2008

Commission d'accès aux documents administratifs : rapport d'activité 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission d'Accès aux Documents administratifs

Remis le  1er juin 2008

Interview de M. François Fillon, Premier ministre, à "El Watan" et "El Khabar" le 21 juin 2008, sur les relations bilatérales franco-algériennes, les échanges commerciaux, l'accès aux archives et documents concernant la guerre d'Algérie et la colonisation, et la place de l'Algérie dans le projet d'Union pour la Méditerrannée.

Article Interview

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les coopérations enter la France et l'Algérie, l'accès aux archives de la guerre d'Algérie et le projet d'Union pour la Méditerrannée (UPM), Alger le 21 juin 2008.

Déclaration

Circulaire de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur l'accès aux archives publiques de la période 1940 - 1945, publiée le 2 octobre 1997.

Lettre

CM. 9 novembre 1983 L'amélioration des relations entre l'administration et les usagers.

Communiqué

Déclaration de M. Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, sur les nouvelles technologies de l'information dans l'administration, notamment au niveau des échanges entre l'Etat et les collectivités locales et l'installation d'infrastructures de télécommunications, Reims le 1er octobre 1998.

Déclaration

1er octobre 1998

Interview de M. Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, dans "L'Est républicain" du 28 septembre 1998, sur l'accès des citoyens à l'information administrative, l'utilisation d'Internet par les administrations et le paiement des services administratifs par carte bancaire.

Article Interview

Article de M. Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, dans "La Revue politique et parlementaire" de mai 1998, sur l'entrée de la France dans la société de l'information par Internet, notamment la modernisation du service public et le développement du commerce électronique, intitulé "Pourquoi l'administration s'est-elle mise à Internet ?".

Article Périodique Tribune

1er mai 1998

Conférence de presse de M. Dominique Strauss-Kahn, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et de M. Francis Lorentz, sur les dix mesures pour le développement du commerce électronique, Paris le 6 mai 1998.

Conférence de presse Déclaration

Interview de M. Robert Hue, secrétaire national du PCF, dans "Le Figaro" du 7 novembre 1996, sur la volonté du PCF de "regarder son passé en face" et l'ouverture de ses archives à la consultation.

Article Interview

Déclaration de M. Robert Hue, secrétaire national du PCF, sur l'accès aux archives du PCF et leur mise à la disposition de recherches historiques et réponse de M. Robert Hue dans "L'Humanité" du 13 février 1998 à Georges Guingouin, dirigeant de la Résistance exclu à tort du PCF.

Article Déclaration

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