Accès à l'information

Accès à l'information : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Roger-Gérard Schwartzenberg, ministre de la recherche, interviews à RTL, France Inter, "Le Parisien" et "Le Figaro" du 12 février 2001, sur le programme génome humain notamment l'historique des recherches sur le séquençage, le budget et le statut juridique.

Article Déclaration Interview

Déclaration commune de la conférence des ministres francophones chargés des inforoutes (dite "Déclaration de Montréal") sur la francophonie sur les autoroutes de l'information, Montréal le 21 mai 1997.

Communiqué

Déclaration de M. François Patriat, secrétaire d'Etat aux PME, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, sur l'ouverture de l'un des premiers espaces publics numériques et la formation complémentaire dispensée dans les lycées et dans les stages en entreprises pour l'accès aux métiers de l'informatique et du multi-média, Semur-en-Auxois le 23 mars 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, président de l'Assemblée nationale, sur les nouvelles technologies de l'information et de la communication, notamment au niveau des collectivités locales, dans le cadre du développement économique, social et culturel et de l'accès aux documents publics, Paris le 18 mars 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur les enjeux de l'entrée de la France dans la société de l'information, et sur le programme d'action pour le multimédia du gouvernement, notamment à l'école et pour l'amélioration des relations entre l'administration et le citoyen, Hourtin le 25 août 1997.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, président de l'Assemblée nationale, sur les nouvelles technologies de l'information et de la communication, notamment la mise en ligne de l'information publique, le développement de l'emploi et le commerce électronique, Paris le 25 mars 1999.

Déclaration

Conseil des ministres du 19 décembre 2007. Organismes génétiquement modifiés.

Communiqué

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale, sur le rôle de l'UNESCO pour l'accès à une information diversifiée et multilingue dans les domaines de la culture, de la science et de l'éducation, Paris le 16 octobre 2007.

Déclaration

Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre de l'éducation nationale, sur les dispositifs d'orientation scolaire des élèves et la valorisation de l'enseignement professionnel, Paris le 16 octobre 2007.

Déclaration

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre déléguée à la famille et à l'enfance, dans "Libération" le 17 janvier 2001 sur le projet de loi sur la famille notamment l'accouchement sous X et la possibilité pour l'enfant d'accéder à ses origines.

Article Interview

Déclaration de Mme Catherine Tasca, ministre de la culture et de la communication, sur le soutien public à l'innovation et à la création, notamment dans l'audiovisuel et le multimédia, Paris le 20 février 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur le débat public et l'accès à l'information en matière d'environnement, Paris le 22 février 2007.

Déclaration Conférence de presse

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