Accord cadre

Accord cadre : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Christophe Castaner, secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement, à France Info le 26 mai 2017, notamment sur les premiers pas du président Macron sur la scène internationale.

Interview

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur les grandes orientations de la Stratégie nationale pour la mer et le littoral et la modernisation et préservation du littoral languedocien au travers du Plan Littoral 21, à Montpellier le 10 mars 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur le contenu et la mise en œuvre de l'Accord de Paris sur le climat, à l'Assemblée nationale le 17 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en réponse à une question sur la gouvernance à long terme, le suivi et la garantie de la mise en oeuvre des engagements contenus dans l'Accord de Paris sur le climat, à l'Assemblée nationale le 17 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur la mise en oeuvre des objectifs de l'Accord de Paris sur le climat et de l'Agenda des solutions, à Bonn le 16 mai 2016.

Déclaration

Point presse de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur la position de la France au sujet de la mise en oeuvre de l'accord de la COP 21 et de l'Agenda des solutions, à Bruxelles le 4 mars 2016.

Déclaration Conférence de presse

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur la contribution de l'Union européenne à la mise en oeuvre de l'accord de la COP 21 et de l'Agenda des solutions, à Bruxelles le 4 mars 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur le partenariat stratégique entre l'Etat et les agences d'urbanisme dans la mise en oeuvre de la loi ALUR, des politiques de l’habitat et de l’observation territoriale, à Paris le 18 novembre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur l'accord-cadre Défense/Sport, à Paris le 4 mars 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les enjeux pour la France de la 19e Conférence des parties sur le changement climatique (COP 19), à Varsovie le 21 novembre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. François Lamy, ministre de la ville, sur la signature d'un accord cadre entre l'Etat et les départements dans la perspective des futurs contrats de ville, à Lille le 11 octobre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, en réponse à une question sur la défense de l'"exception culturelle" par la France dans la perspective des négociations sur un nouvel accord de libre-échange entre l'Union européenne et les Etats-Unis, à l'Assemblée nationale le 12 juin 2013.

Déclaration

Haut de page