Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Nicole Notat, secrétaire général de la CFDT, dans "La République du Centre" le 1er octobre 1999, sur la loi sur la réduction du temps de travail, son efficacité, l'importance du dialogue social dans les négociations, son application dans la fonction publique.

Article Interview

1er octobre 1999

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 7 septembre 1993, sur l'avis demandé au Conseil d'Etat à propos de l'application des règles du droit d'asile dans le cadre de la Convention de Schengen.

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 2 avril 1993, sur le conflit au Niger.

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 6 avril 1995, sur la convention générale entre le ministère des affaires étrangères et les oeuvres hospitalières françaises de l'Ordre de Malte.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre à propos de l'ouverture du marché unique au 1er janvier 1993, janvier 1993.

Communiqué

1er janvier 1993

Communiqué conjoint du ministère des affaires étrangères et du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales, en date du 7 avril 1995, sur la coopération transfrontalière entre collectivités locales françaises et allemandes.

Communiqué

Point de presse, déclarations, conférence de presse et interview à Radio France Internationale à Kinshasa le 23 septembre 2002, de M. Dominique Galouzeau de Villepin, ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie, sur le processus de paix en République démocratique du Congo, l'appui de la France à l'action de la Monuc et à la reconstruction et au développement du pays.

Conférence de presse Déclaration Interview

Extraits de l'interview de M. Alain Richard, ministre de la défense, à LCI le 28 septembre 1999, sur la mise en place d'une force de protection civile intégrant l'UCK, la protection des serbes du Kosovo, le statut du Kosovo, la situation dans la zone occupée par les forces françaises de la KFOR, la participation française à la force internationale du Timor oriental, la situation en Tchétchénie et le développement de la coopération militaire européenne.

Interview

Communiqué commun de la France, de l'Espagne et de l'Italie, en date du 15 mai 1995, sur la création de l'Euroforce et de l'Euromarfor.

Communiqué

Conférence de presse conjointe de MM. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères et Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur la situation en Irak après la mission de M. Kofi Annan, la volonté européenne de voir appliquées les résolutions de l'ONU et sur la poursuite des aides financières européennes au Proche-Orient, Bruxelles le 23 février 1998.

Conférence de presse Déclaration

Communiqué des pays de la CEE sur le protocole d'accord sur le partage du pouvoir au Rwanda, Bruxelles le 21 janvier 1993.

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 22 février 1998, sur l'accord conclu entre les autorités irakiennes et le secrétaire général des Nations unies sur l'accès de la commission de désarmement de l'ONU aux sites présidentiels.

Communiqué

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