Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué des pays de la CEE sur les négociations de paix concernant le Mozambique, Bruxelles le 17 mars 1992.

Communiqué

Communiqué de MM. Alain Lamassoure, ministre aux affaires européennes, et Daniel Hoeffel, ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales, en date du 3 mai 1995, sur la coopération transfrontalière décentralisée franco-allemande.

Communiqué

Communiqués de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, en date du 21 septembre 1999, et des ministres des affaires étrangères d'Allemagne, des Etats-Unis, de France, d'Italie et du Royaume Uni, en date du 22 septembre 1999, sur la signature d'une déclaration de démilitarisation et de transformation de l'UCK et la création d'un "Corps de protection du Kosovo".

Communiqué

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur le regroupement d'Aérospatiale-Matra et de Dasa et sur son importance pour la construction européenne dans les domaines de l'aéronautique civile et militaire, Strasbourg le 14 octobre 1999.

Déclaration

Communiqué final du Conseil de l'Atlantique Nord sur la sécurité européenne, l'appui de l'OTAN à la CSCE et à l'ONU, les relations OTAN-UEO et le désarmement, Bruxelles le 17 décembre 1992.

Communiqué

Communiqués des services du Premier ministre, en date des 17 et 20 mars 1995, sur la conclusion d'un accord de bon voisinage entre la Hongrie et la Slovaquie dans le cadre du processus du pacte de stabilité.

Communiqué Lettre

Communiqué conjoint du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales et du ministère italien de l'intérieur, en date du 1er juillet 2002, sur la coopération transfrontalière, policière et douanière, entre la France et l'Italie.

Communiqué

1er juillet 2002

Conférence de presse de M. François Mitterrand, Président de la République, à l'issue du Conseil européen, notamment sur l'union économique et monétaire, l'union politique, la politique étrangère de la Communauté et la charte sociale, Maastricht le 10 décembre 1991.

Conférence de presse

Interview de M. Pierre-André Wiltzer, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, à RFI le 30 juillet 2002, sur les orientations de sa politique et le sommet de Johannesburg sur le développement durable.

Interview

Communiqué commun des pays de la CEE et du triangle de Visegrad (Pologne, Hongrie, Tchécoslovaquie) sur leur coopération, Strasbourg le 5 octobre 1992.

Communiqué

Déclaration de Mme Michelle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme, sur signature d'une convention ayant pour objet l'amélioration de la qualité des services touristiques, Deauville, le 23 septembre 1999.

Déclaration

Communiqué du conseil des communautés européennes en date du 26 avril 1988 sur les relations commerciales entre la CEE et le Japon.

Communiqué

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