Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 5 mai 1982 Conseil des communautés des ministres de l'agriculture.

Communiqué

Déclaration de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat aux affaires étrangères et aux droits de l'homme, sur l'accord de transport aérien entre la Communauté européenne et les Etats-Unis d'Amérique, à l'Assemblée nationale le 7 février 2008.

Déclaration

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 23 janvier 2008, sur la conférence de Goma sur la paix, la sécurité et le développement dans les Kivus (République démocratique du Congo).

Communiqué

Conseil des ministres du 3 mai 2006. Accord entre la France et le Conseil fédéral suisse relatif au raccordement routier entre les villes de Bâle et de Saint-Louis.

Communiqué

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord entre la Communauté européenne et les Etats-Unis sur le commerce du vin

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe-Armand Martin  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le suivi des négociations commerciales internationales à l'Organisation mondiale du commerce (OMC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juillet 2003

Rapport d'information (...) sur l'avenir d'Europol

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Floch  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er avril 2003

Rapport d'information déposé (...) par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la coopération judiciaire entre l'Union européenne et les Etats-Unis d'Amérique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Quentin  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information (…) à la suite de la mission effectuée en Israël et dans les Territoires palestiniens, du 17 au 21 mars 2002, par la délégation de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Xavier de Villepin  ;  Michel Pelchat  ;  Danielle Bidard-Reydet  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er février 2002

Rapport d'information (...) sur le nouveau partenariat pour le développement des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (ACP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Dauge  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la coopération européenne dans le domaine de l'immigration

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Masson  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er janvier 2000

La mise en oeuvre des accords du Touquet

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Mallet  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er janvier 2005

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