Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Médiations judiciaires : témoignages de praticiens avertis

Rapport interne

Auteur(s) :  Julie Joly-Hurard  ;  Pierre Catala  ;  Alain Ghozi  ;  Centre d'Études des Modes alternatifs de Règlement des Conflits (Paris)  ;  Groupement d'Intérêt public Mission de Recherche Droit et Justice

Remis le  1er janvier 1999

Les Négociations commerciales multilatérales : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Catherine Lalumière  ;  Jean-Pierre Landau  ;  Emmanuel Glimet  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er juillet 1999

Rapport sur la mise en oeuvre de l'accord de Cotonou entre l'Union Européenne et les pays ACP

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le  1er novembre 2000

Economie de l'environnement : méthodes et débats

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Olivier Beaumais  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er avril 2002

De nouvelles perspectives pour la coopération décentralisée et l'action économique extérieure des collectivités locales

Rapport interne

Auteur(s) :  Hubert Perrot  ;  Ministère des Affaires étrangères. Secrétariat général

Remis le  1er novembre 1996

20ème rapport d'activité 1999 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le  1er janvier 2000

Le Droit des étrangers en France

Rapport interne

Auteur(s) :  Ministère de l'intérieur

Remis le  1er janvier 2000

Rapport fait au nom de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif à la coopération transfrontalière en matière judiciaire, policière et douanière (ensemble une déclaration), signé à Berne le 11 mai 1998

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Reymann  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er janvier 2000

Interview de M. Dominique Galouzeau de Villepin, ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie, à RTL le 16 février 2003, le risque de guerre en Irak et sur l'application des accords de règlement de la crise ivoirienne.

Interview

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux technologies nouvelles, sur la coopération scientifique et technique entre la France et la Chine, Pékin le 25 octobre 2002.

Déclaration

Déclaration de Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur le projet de loi relatif à la réduction du temps de travail, Paris le 30 novembre 1999.

Déclaration

Déclarations de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur la démarche franco-allemande auprès de la Croatie pour l'application des accords de Dayton et la coopération avec le Tribunal pénal international, Zaghreb le 18 mars 1998.

Déclaration

Haut de page