Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'Outre-mer, dans "Les Nouvelles calédoniennes" du 19 avril 2010, sur l'évolution du processus politique issu de l'accord de Nouméa.

Article Interview

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'Outre-mer, en réponse à une question sur l'impact du futur accord de libre-échange entre l'Union européenne et les pays de la communauté andine sur l'agriculture des DOM, à l'Assemblée nationale le 5 mai 2010.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 1er mai 2010, sur la mise en oeuvre du plan de soutien européen à la Grèce et la situation des marchés financiers.

Communiqué

1er mai 2010

Les enjeux des accords de pêche Union européenne / Pays africains

Avis

Auteur(s) :  Gérard d'Aboville  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 15 avril 2010, sur l'accord conclu avec les partenaires sociaux pour proposer des réponses aux demandeurs d'emploi qui arrivent à la fin de leurs droits à l'assurance chômage.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la signature à Prague d'un nouvel accord bilatéral russo-américain (dit accord "nouveau Start") de réduction des armes stratégiques offensives, Paris le 8 avril 2010.

Communiqué

Conseil des ministres du 31 mars 2010. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 26 mars 2010, sur l'annonce par les Etats-Unis et la Russie de la prochaine signature d'un accord bilatéral de réduction de leurs armes stratégiques offensives.

Communiqué

Conférence de presse de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur l'accord européen prévoyant un mécanisme de soutien aux Etats de la Zone euro en cas de crise économique et budgétaire, à Bruxelles le 25 mars 2010.

Conférence de presse Déclaration

Conseil des ministres du 3 mars 2010. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 5 février 2010, sur l'accord entre EDF et Areva sur la question de l'aval du cycle nucléaire (transport, traitement et recyclage des combustibles nucléaires usés).

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, lors du point de presse avec M. Saad Hariri, président du Conseil des ministres du Liban, sur la signatue d'accords bilatéraux et sur le processus de paix entre le Liban, Israël et la Syrie, Paris le 21 janvier 2010.

Déclaration

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