Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre délégué aux affaires européennes, en réponse à une question sur l'application des accords de Dayton, le maintien de l'unité de Sarajevo et la sécurité des populations civiles, à l'Assemblée nationale le 6 décembre 1995.

Déclaration

Interview de M. Marc Blondel, secrétaire général de FO, à RTL le 14 juin et article dans "FO hebdo" du 19 juin 1996, sur l'accord attribuant la présidence de la CNAM à la CFDT et la candidature de FO à la présidence de l'UNEDIC.

Article Interview Périodique

Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre de la culture, sur le développement de programmes audiovisuels, la présence du service public dans les projets de diffusion de chaînes de télévision par bouquets numériques, et sur la rénovation du cadre juridique adapté à la télévision par satellite, Cannes le 19 avril 1996.

Déclaration

Interview de M. Dominique Perben, ministre de la fonction publique de la réforme de l’État et de la décentralisation, dans "Le Parisien" le 09 juillet 1996, sur le prochain accord relatif aux départs en préretraite avec engagement d'embauche de jeunes et les projets de suppressions d'emploi dans la fonction publique.

Article Interview

Messages de M. Charles Millon, ministre de la défense, sur la signature de l'accord de paix de Dayton pour l'ex-Yougoslavie et sur l'application par l'armée du Plan Vigipirate, Paris le 22 novembre 1995.

Lettre

Interview de M. Jacques Barrot, ministre du travail et des affaires sociales, à RTL le 31 janvier 1996, sur l'action gouvernementale pour l'emploi des jeunes et notamment l'extension du contrat initiative emploi.

Interview

Interview de Mme Nicole Notat, secrétaire générale de la CFDT, dans "CFDT magazine" de décembre 1998, et présentation le 7 décembre à Lille du rapport d'activité de la CFDT pour le 44ème congrès, sur le bilan de l'action syndicale, la mondialisation, la nécessité de développer une politique sociale européenne, la réduction du temps de travail, la réforme de la Sécurité sociale et l'évolution des relations intersyndicales.

Article Déclaration Interview Périodique

1er décembre 1998

Déclaration de M. Hervé de Charette, ministre des affaires étrangères, sur la mise en oeuvre des accords de Paris pour la paix en Bosnie Herzégovine, Paris le 11 avril 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre délégué aux affaires européennes, en réponse à une question sur la tenue des élections générales palestiniennes en Cisjordanie et à Gaza, sur la nouvelle légitimité de M. Yasser Arafat et sur l'ouverture des négociations sur le statut de Jérusalem à l'Assemblée nationale le 23 janvier 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la nécessité de faire respecter internationalement les objectifs de réduction des émissions de gaz à effet de serre et d'empêcher la concurrence des Etats ne contrôlant pas leurs industries polluantes, Paris le 20 octobre 1998.

Déclaration

Interviews de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, à France 3 et RTL les 16 et 17 juin 1997 et propos à la presse le 19, sur l'accord au Conseil européen d'Amsterdam autour de la proposition française d'équilibrer le Pacte de stabilité monétaire par une résolution sur la croissance et l'emploi.

Déclaration Interview

Article de M. Charles Millon, ministre de la défense, dans "La Lettre de la défense" d'avril 1997, sur les opérations extérieures (Bosnie, Albanie, Centrafrique, Congo), la projection des forces et les accords de coopération et de défense.

Article Périodique Tribune

1er avril 1997

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