Agriculture

Agriculture : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les Adaptations à apporter à la fiscalité et au mode de calcul des cotisations sociales agricoles : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Béatrice Marre  ;  Jérôme Cahuzac  ;  Premier ministre

Remis le  1er mars 2000

Rapport sur l'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation : tomes 1 et 2

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 1998

Le Cycle du millénaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Jacquet  ;  Patrick Messerlin  ;  Laurence Tubiana  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 2000

Propriété et protection de l'environnement

Rapport interne

Auteur(s) :  François Collard-Dutilleul  ;  Raphaël Romi  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er janvier 1995

Rapport et avis relatif à l'étiquetage des aliments et ingrédients constitués d'organismes génétiquement modifiés ou issus d'organismes génétiquement modifiés

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Document rapportant les travaux du CDS lors du 9e congrès de Rouen, intitulé "La nouvelle donne européenne", sur les enjeux et l'avenir de la construction européenne, paru dans "Démocratie moderne" du 2 juin 1994.

Article Déclaration Rapport

Interview de M. Luc Guyau, président de la FNSEA, dans "La Tribune Desfossés" du 18 mai 1994, et articles dans "L'information agricole" d'avril 1994 et "Le Monde" du 19 mai (intitulé "Un projet pour le monde rural"), sur l'avenir de l'agriculture française et l'évolution de la PAC et sur les revendications de la FNSEA notamment pour un allègement des charges pesant sur les exploitations.

Article Interview

1er avril 1994

Interviews de M. Alain Lamassoure, ministre chargé des affaires européennes, à France 3 le 14 décembre 1993, et dans "Le Point" le 31 et article dans "Le Figaro" le 27, sur l'unité européenne dans les négociations du GATT, sur l'élargissement de la CEE et les institutions communautaires, sur le rapport de la mise en œuvre des accords de Schengen et sur la préparation des élections européennes.

Interview

Interviews de M. Luc Guyau, président de la FNSEA, le 9 décembre à RMC, le 13 à Europe 1 et le 15 à France-Inter, sur le pré-accord de Bruxelles concernant le volet agricole du GATT.

Interview

Interview de M. Edouard Balladur, Premier ministre, à TF1 le 15 décembre, sur les conséquences de l'accord sur le GATT entre l'Europe et les États-Unis.

Interview

Interview de M. Christian Jacob, président du CNJA, dans "Le Quotidien de Paris" du 14 décembre 1993, sur son hostilité à l'accord du GATT et à l'approbation de la déclaration de politique générale du gouvernement par les députés.

Article Interview

Interview de M. Philippe de Villiers, député UDF, à France-Inter le 10 décembre 1993, sur le GATT, la construction européenne, la cohabitation et le phénomène des ligues en Italie.

Interview

Haut de page