Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur les métropoles : pour de nouvelles dynamiques territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Gatel  ;  Dominique Estrosi Sassone  ;  Michelle Gréaume  ;  Sylvie Robert  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Déclaration de M. Joël Giraud, secrétaire d'État à la ruralité, sur la revitalisation des centres-villes, au Sénat le 10 juin 2021.

Conférence de presse

Rapport d'information (...) sur l'objectif de zéro artificialisation nette à l'épreuve des territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Redon-Sarrazy  ;  Anne-Catherine Loisier  ;  Jean-Baptiste Blanc  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Adaptation des territoires aux inondations fréquentes - Actions ou réactions ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Cinotti  ;  Jean-François Desbouis  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2021

Étude du développement de nouvelles lignes de trains d’équilibre du territoire (TET)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la transition écologique. Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

Remis le 

Déclaration de M. Cédric O, secrétaire d'Etat à la transition numérique et aux communications électroniques, sur le déploiement du très haut débit, à Paris le 11 mai 2021.

Conférence de presse

Déclaration de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur le contrat de relance et de transition écologique, au Sénat le 5 mai 2021.

Conférence de presse

La France en douze portraits : Rapport 2019-2020 de l'Observatoire du territoire

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire des territoires

Remis le 

Conseil des ministres du 28 avril 2021. Résultats. Les réformes prioritaires du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.

Communiqué

Les aménités rurales et leur prise en compte dans l’action publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Louise Simoni  ;  Christophe Patier  ;  Jean-Jacques Kegelart  ;  Michel Py  ;  Lionel Rimoux  ;  Philippe Simon  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Interview de M. Joël Giraud, secrétaire d'Etat à la ruralité, à Public Sénat le 14 avril 2021, sur les élections régionales, la vaccination contre le coronavirus, l'agriculture affectée par le gel et la loi 4D.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la gouvernance du Grand Paris

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dallier  ;  Didier Rambaud  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

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