Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Marc Ferracci, ministre délégué, chargé de l'industrie, sur l'action du gouvernement en matière de numérique, à Paris le 26 novembre 2024.

Déclaration

Rapport d'information (...) relatif aux inégalités territoriales d'accès aux soins

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Rojouan  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Le programme "Territoires d'industrie" 2018-2023

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Les impacts territoriaux du télétravail : angle mort des politiques publiques ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Brigitte Baccaïni  ;  Jérôme Duchêne  ;  Coline Bouvart  ;  Anne Faure  ;  Émilien Gervais  ;  Jérôme Giurici  ;  Anne Pons  ;  Frédéric Rocchi  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Létard, ministre du logement et de la rénovation urbaine, sur la politique du logement, au Sénat le 12 novembre 2024.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Létard, ministre du logement et de la rénovation urbaine, sur la politique du logement, à l'Assemblée nationale le 6 novembre 2024.

Déclaration

"Quelle place pour les enfants dans les espaces publics et la nature ? Éducation, santé, environnement"

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge

Remis le 

Déclaration de Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, sur la politique du gouvernement en matière de décentralisation et sur les crédits de la mission " Relations avec les collectivités territoriales ", à l'Assemblée nationale le 15 octobre 2024.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur l'investissement du bloc communal à l'épreuve de la crise, évolutions et perspectives. Focus sur les contrats Petites villes de demain

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marina Ferrari  ;  Joël Giraud  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Rapport d'activité 2023 de la Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale des entreprises

Remis le 

Soutiens de l'État en faveur des mobilités durables dans les espaces peu denses

Rapport d'inspection, Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Michel Mougard  ;  Pascal Hornung  ;  Arnaud Zimmermann  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Mission d'accompagnement à la généralisation des services d'accès aux soins (SAS)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de la santé et de la prévention

Remis le 

Haut de page