Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Rebsamen, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, sur la politique du gouvernement à l'égard des collectivités territoriales, au Sénat le 4 mars 2025.

Déclaration

Déclaration de Mme Juliette Méadel, ministre déléguée chargée de la ville, sur la politique de la ville, à l'Assemblée nationale le 4 mars 2025.

Déclaration

Déclaration de M. François Rebsamen, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, sur la proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux (Trace), au Sénat le 29 janvier 2025.

Déclaration

Interview de Mme Françoise Gatel, ministre déléguée, chargée de la ruralité, à RCF le 15 janvier 2025, sur le discours de politique générale, l'étude des cahiers de doléances des Gilets jaunes, la baisse démographique et la ruralité.

Interview

Déclaration de M. Marc Ferracci, ministre, chargé de l'industrie et de l'énergie, sur la réindustrialisation de la France, au Sénat le 14 janvier 2025.

Déclaration

Rapport d'information (...) relatif au programme Territoires d'industrie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Martine Berthet  ;  Rémi Cardon  ;  Anne-Catherine Loisier  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Déclaration de M. Marc Ferracci, ministre délégué, chargé de l'industrie, sur l'action du gouvernement en matière de numérique, à Paris le 26 novembre 2024.

Déclaration

Rapport d'information (...) relatif aux inégalités territoriales d'accès aux soins

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Rojouan  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Le programme "Territoires d'industrie" 2018-2023

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Les impacts territoriaux du télétravail : angle mort des politiques publiques ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Brigitte Baccaïni  ;  Jérôme Duchêne  ;  Coline Bouvart  ;  Anne Faure  ;  Émilien Gervais  ;  Jérôme Giurici  ;  Anne Pons  ;  Frédéric Rocchi  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Létard, ministre du logement et de la rénovation urbaine, sur la politique du logement, au Sénat le 12 novembre 2024.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Létard, ministre du logement et de la rénovation urbaine, sur la politique du logement, à l'Assemblée nationale le 6 novembre 2024.

Déclaration

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