Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 19 juin 2025. La politique des ruralités.

Communiqué

Déclaration de M. François Bayrou, Premier ministre, sur les petites villes de France, Saint-Rémy-de-Provence (Bouches-du-Rhône) le 13 juin 2025.

Déclaration

Centre national d'études spatiales (CNES) - Rapport d'activité 2018

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Centre national d'études spatiales

Remis le 

Déclaration de Mme Françoise Gatel, ministre déléguée chargée de la ruralité, sur le thème : " Comment nos politiques publiques peuvent-elles contribuer à relever les défis auxquels sont confrontées les zones rurales de notre pays ? ", au Sénat le 27 mai 2025.

Déclaration

Mission relative à la création d'une agence d'urbanisme dans le Cotentin - Pour une agence ouverte sur les territoires manchois

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Brigitte Bariol-Mathais  ;  Anne Pons  ;  Philippe Schmit  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche, sur le 3e Plan national d'adaptation au changement climatique, à l'Assemblée nationale le 20 mai 2025.

Déclaration

Déclaration de M. François Rebsamen, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, sur la politique du gouvernement à l'égard des collectivités territoriales, au Sénat le 4 mars 2025.

Déclaration

Déclaration de Mme Juliette Méadel, ministre déléguée chargée de la ville, sur la politique de la ville, à l'Assemblée nationale le 4 mars 2025.

Déclaration

Déclaration de M. François Rebsamen, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, sur la proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux (Trace), au Sénat le 29 janvier 2025.

Déclaration

Interview de Mme Françoise Gatel, ministre déléguée, chargée de la ruralité, à RCF le 15 janvier 2025, sur le discours de politique générale, l'étude des cahiers de doléances des Gilets jaunes, la baisse démographique et la ruralité.

Interview

Déclaration de M. Marc Ferracci, ministre, chargé de l'industrie et de l'énergie, sur la réindustrialisation de la France, au Sénat le 14 janvier 2025.

Déclaration

Rapport d'information (...) relatif au programme Territoires d'industrie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Martine Berthet  ;  Rémi Cardon  ;  Anne-Catherine Loisier  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

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