Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la transformation du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Céréma), un modèle de mutualisation en devenir ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Capo-Canellas  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Bilan d'étape du programme des Villages d'avenir

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Yvin  ;  Angélique Peyrot  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Ambition France transports - Financer l'avenir des mobilités

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Bussereau  ;  Ministère de l'aménagement du territoire et de la décentralisation

Remis le 

Déclaration de Mme Françoise Gatel, ministre déléguée, chargée de la ruralité, sur les relations entre l'usager et les services publics en zone rurale, au Sénat le 24 juin 2025.

Déclaration

Déclaration de M. François Bayrou, Premier ministre, sur la ruralité, dans le cadre du Comité interministériel aux ruralités et le Plan France ruralités 2023-2027, Mirecourt (Vosges) le 20 juin 2025.

Déclaration

Conférence de presse de Mmes Sophie Primas, ministre déléguée, porte-parole du Gouvernement, et Françoise Gatel, ministre déléguée chargée de la ruralité, sur la politique des ruralités, l'accord entre la France et la Moldavie relatif à l'échange de permis de conduire, le conflit entre Israël et l'Iran et le "conclave" sur les retraites, Paris le 19 juin 2025.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 19 juin 2025. La politique des ruralités.

Communiqué

Déclaration de M. François Bayrou, Premier ministre, sur les petites villes de France, Saint-Rémy-de-Provence (Bouches-du-Rhône) le 13 juin 2025.

Déclaration

Centre national d'études spatiales (CNES) - Rapport d'activité 2018

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Centre national d'études spatiales

Remis le 

Déclaration de Mme Françoise Gatel, ministre déléguée chargée de la ruralité, sur le thème : " Comment nos politiques publiques peuvent-elles contribuer à relever les défis auxquels sont confrontées les zones rurales de notre pays ? ", au Sénat le 27 mai 2025.

Déclaration

Mission relative à la création d'une agence d'urbanisme dans le Cotentin - Pour une agence ouverte sur les territoires manchois

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Brigitte Bariol-Mathais  ;  Anne Pons  ;  Philippe Schmit  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche, sur le 3e Plan national d'adaptation au changement climatique, à l'Assemblée nationale le 20 mai 2025.

Déclaration

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