Animal

Animal : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Parangonnage européen sur le bien-être animal et la lutte contre la maltraitance animale

Auteur(s) : Marie-Frédérique Parant - Loïc Evain - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Rapport

Le placement des animaux sauvages vivants

Auteur(s) : Thierry Galibert - Catherine Lhote - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Rapport

Organisation d'un service d'autopsie des animaux dans l'Yonne

Auteur(s) : Viviane Moquay - Didier Guériaux - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Rapport

Rapport d’information (…) sur les moyens de juguler les entraves et obstructions opposées à l’exercice de certaines activités légales

Auteur(s) : Xavier Breton - Martine Leguille-Balloy - Alain Perea - Assemblée nationale

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la protection du bien-être animal au sein de l'Union européenne

Auteur(s) : Typhanie Degois - Assemblée nationale. Commission des Affaires européennes

Date de remise :