Artisan

Artisan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 29 Avril 1996 Commerce et artisanat.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 Décembre 1990 Les nouvelles technologies dans les métiers du commerce et de l'artisanat.

Communiqué

Conseil des ministres du 07 Novembre 1990 Actualisation de dispositions relatives à l'exercice des professions commerciales et artisanales.

Communiqué

Conseil des ministres du 05 Juillet 1995 La Politique en faveur de l'artisanat.

Communiqué

Conseil des ministres du 07 Juin 1989 Commerce et artisanat.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur les mesures en faveur de l'artisanat, le financement et la fiscalité des entreprises artisanales et le développement de l'emploi dans ce secteur, Paris le 12 octobre 1995.

Déclaration

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la reconnaissance internationale de la qualité du pain français et des compétences des artisans boulangers pâtissiers de France, Paris le 8 janvier 1999.

Déclaration

Conseil des ministres du 20 Mars 1985 Les femmes d'artisants et de commerçants.

Communiqué

Les seniors et les transferts de compétences dans les TPE et PME d'Auvergne : un état des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Courault  ;  Emilie Bourlier  ;  Philippe Trouvé  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er septembre 2004

L'information des assurés sur leurs droits à la retraite : rapport remis au Conseil d'orientation des retraites

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Maud Vialettes  ;  Gérard Garnier  ;  Conseil d'orientation des retraites

Remis le  1er avril 2003

Rapport sur l'exécution en 2002 de la loi d'orientation du commerce et de l'artisanat

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction des Entreprises commerciales, artisanales et de Services

Remis le  1er novembre 2003

Cumul emploi retraite : rapport remis au Conseil d'orientation des retraites

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Marc Boulanger  ;  Conseil d'orientation des retraites

Remis le  1er mars 2003

Haut de page