Association

Association : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les missions, le financement et le contrôle par l'État des associations intervenant au titre de la politique d'immigration et d'intégration

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de Mme Patricia Mirallès, ministre déléguée, chargée de la mémoire et des anciens combattants, sur les anciens combattants, à Toulouse le 31 janvier 2025.

Déclaration

Mission d'expertise portant sur l'association ouvrière des Compagnons du devoir et du Tour de France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Stéphanie Fillion  ;  Marie Sirinelli  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Interview de Mme Salima Saa, secrétaire d'État, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, à France Info le 25 novembre 2024, sur la lutte contre les violences faites aux femmes, la protection des victimes, le numéro d'appel d'urgence, les aides pour les femmes qui quittent le domicile familial, la formation des professions susceptibles de recevoir des victimes et les féminicides.

Interview

Déclaration de M. Gil Avérous, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative, sur les crédits alloués à son ministère dans le projet de loi de finances pour 2025, à l'Assemblée nationale le 29 octobre 2024.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur le fonds interministériel de prévention de la délinquance

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Charles de Courson  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Interview de Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée, chargée du Renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement, à Public Sénat le 14 mars 2024, sur la cyberattaque dont France Travail a été victime, l'accord de sécurité franco-ukrainien et les élections européennes.

Interview

Conseil des ministres du 7 février 2024. Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 6 décembre 2023. Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conférence de presse de M. Olivier Véran, ministre délégué, chargé du Renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement, sur la création de 238 brigades de gendarmerie, l'inauguration du centre pénitentiaire de Caen-Ifs, les 65 ans de la Ve République, la procédure de dissolution de l'association Civitas et la prévention en matière de santé, Paris le 4 octobre 2023.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 4 octobre 2023. Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, Première ministre, sur la présentation du Pacte des solidarités aux fédérations et associations de lutte contre la pauvreté, Paris le 18 septembre 2023.

Déclaration

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