Association

Association : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spéciale développement agricole et rural (CASDAR) par Réseau CIVAM dans le cadre de son programme d'activités 2019

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Vissac  ;  Xavier Le Cœur  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Interview de Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'État, chargée de l'économie sociale et solidaire et de la vie associative, à France Inter le 30 novembre 2022, sur l'immigration, l'accueil des étrangers en France et le sujet des l'obligation de quitter le territoire français (OQTF).

Interview

Les collectes de générosité du public liées à la crise sanitaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 23 novembre 2022. Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Communiqué de presse conjoint du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, du ministère de la justice et du secrétariat chargée de l'enfance, en date du 8 novembre 2022, concernant le lancement d'une mission d'inspection sur les pratiques illicites dans l'adoption internationale

Communiqué

Interview de Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'État chargée de l'économie sociale et solidaire et de la vie associative, à France Bleu Maine le 27 octobre 2022, sur la journée de mobilisation organisée par la CGT pour une hausse des salaires et l'engagement des bénévoles d'associations.

Interview

La fondation Abbé Pierre - Exercices 2015-2016 à 2019-2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Engagement bénévole, cohésion sociale et citoyenneté

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Claire Martel  ;  Jean-François Naton  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Le fonds de dotation Lucie Care - Exercices 2017 à 2019

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 30 mars 2022. Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Déclaration de M. Jean Castex, Premier ministre, sur l'accueil des réfugiés ukrainiens, la délivrance d'autorisations provisoires de séjour, l'hébergement d'urgence, la scolarisation des enfants et les aides de l'État versées aux associations et aux collectivités locales.

Déclaration

Conseil des ministres du 9 mars 2022. Mesures d'ordre individuel

Communiqué

Haut de page