Association

Association : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué des Services du Premier ministre, en date du 7 juillet 2023, sur le collectif mentorat lauréat du label Grande cause nationale 2023.

Communiqué

Conférence de presse de M. Olivier Véran, ministre délégué, chargé du Renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement, sur un nouveau Pacte financier mondial, le Conseil national de la refondation Jeunesse, la loi de programmation des finances publiques, la dissolution du groupement Les Soulèvements de la terre, un projet d'ordonnance pour compléter l'action du Gouvernement contre la fraude fiscale des entreprises, Paris le 21 juin 2023.

Conférence de presse

Interview de M. Olivier Véran, ministre délégué, chargé du Renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement, à CNews le 20 juin 2023, sur l'agression violente d'une grand-mère et de sa petite-fille à Bordeaux, la dissolution du groupement Les Soulèvements de la terre, la visite de la cheffe du Gouvernement italien à Paris, l'Union européenne, l'immigration, le Rassemblement national et l'augmentation des intentions de vote, le manque de personnels soignants et l'augmentation du prix de certains médicaments.

Interview

Déclaration de Mmes Élisabeth Borne, Première ministre, Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et du service national universel, Charlotte Caubel, secrétaire d'État chargée de l'enfance et M. Olivier Véran, ministre délégué, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement, sur l'engagement associatif, citoyen et dans le monde du travail de la jeunesse, Paris le 19 avril 2023.

Conférence de presse

Déclaration de Mme Sonia Backès, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté, sur le bilan de la loi confortant le respect des principes de la République, à l'Assemblée nationale le 5 avril 2023.

Déclaration

Fédération française de cardiologie - Exercices 2017 à 2021

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 1er février 2023. Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

1er février 2023

Rapport d'information (...) sur le champ et la mise en œuvre effective des dispositifs de suspension des avantages fiscaux pour les dons aux associations

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Husson  ;  Eric Jeansannetas  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spéciale développement agricole et rural (CASDAR) par Réseau CIVAM dans le cadre de son programme d'activités 2019

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Vissac  ;  Xavier Le Cœur  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Interview de Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'État, chargée de l'économie sociale et solidaire et de la vie associative, à France Inter le 30 novembre 2022, sur l'immigration, l'accueil des étrangers en France et le sujet des l'obligation de quitter le territoire français (OQTF).

Interview

Les collectes de générosité du public liées à la crise sanitaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 23 novembre 2022. Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

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