Assurances

Assurances : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interviews de M. François Léotard, président d'honneur du PR, à RTL le 5 décembre 1991, TF1 le 17 et France-Inter le 20, sur la politique étrangère de la France, sa rencontre avec M. Mikhaïl Gorbatchev, les difficultés de La Cinq et le retrait du projet de loi d'indemnisation des victimes du sang contaminé.

Interview

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de l'économie et des finances, sur le projet de loi sur l'adaptation de la législation de l'assurance et du crédit au marché unique européen, Assemblée nationale le 28 avril 1992.

Déclaration

Interview de M. Philippe Douste-Blazy, porte-parole du groupe UDF à l'Assemblée nationale et maire de Toulouse, dans "Le Parisien" du 21 novembre 2001, sur la lenteur des expertises et des travaux sur les logements sinistrés à Toulouse lors de l'explosion de l'usine AZF.

Article Interview

Interview de M. André Lajoinie, président du groupe parlementaire PCF à l'Assemblée nationale, à Europe 1 le 5 décembre 1991, sur le débat au PCF concernant la ligne politique, la préparation des élections régionales 1992 et la construction européenne.

Interview

Déclaration de M. Bruno Durieux, ministre chargé de la santé, sur l'accès des séropositifs au crédit immobilier et la signature de la "convention assurances - sida" (avec les textes de la convention en annexe), Paris le 3 septembre 1991.

Déclaration Dossier Littérature grise

Déclaration de M. Pierre Bérégovoy, ministre de l'économie des finances et du budget, sur le projet de loi relatif à diverses dispositions d'ordre économique et financier, à l'Assemblée nationale le 11 juin 1991.

Déclaration

Conférence de presse de M. Michel Sapin, ministre de l'économie des finances et du budget, sur l'ouverture du capital des groupes publics d'assurances et sur la politique économique et budgétaire, Paris le 30 avril 1992.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de la justice, sur la loi sur les professions judiciaires et juridiques et la réforme de l'aide légale, Paris le 1er février 1991.

Déclaration

1er février 1991

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de la justice, sur l'organisation de la nouvelle profession d'avocat et l'aide judiciaire, Bordeaux le 5 avril 1991.

Déclaration

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de la justice, sur le projet de loi sur la réforme de l'aide judiciaire, à l'Assemblée nationale le 29 avril 1991.

Déclaration

Article de M. Marc Blondel, secrétaire général de FO, dans "FO hebdo" le 31 octobre 1990, intitulé " Europe, CSG : voir clair", sur l'influence des décisions économiques communautaires sur les choix budgétaires français, notamment le financement de la protection sociale par la contribution sociale généralisée (CSG).

Article

Déclaration de M. Pierre Bérégovoy, ministre de l'économie des finances et du budget, sur les assurances, à Paris le 17 décembre 1990.

Déclaration

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