Autonomie

Autonomie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le Conseil supérieur de l'audiovisuel

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Marc  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur l'organisation interne de l'hôpital

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  René Couaneau  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er mars 2003

Rapport d'information déposé par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en place des institutions de la Nouvelle-Calédonie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique Bussereau  ;  René Dosière  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le  1er janvier 2001

Le marché des aides techniques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Délégation interministérielle aux Personnes handicapées

Remis le  1er mai 2005

Nouveaux espaces pour l'université : rapport au Président de la République, 2000 -2004

Rapport officiel

Auteur(s) :  Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le  1er janvier 2005

Mission de préfiguration de la CNSA : Pour une prise en charge solidaire et responsable de la perte d'autonomie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Raoul Briet  ;  Pierre Jamet  ;  Premier ministre

Remis le  1er mai 2004

Pour une autonomie responsable et solidaire : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Baptiste de Foucauld  ;  Nicole Roth  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er avril 2002

Priorités à la recherche : 60 propositions pour la synergie entre recherche et enseignement supérieur, la mobilité et les échanges, l'évaluation et l'autonomie des jeunes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Cohen  ;  Jean-Yves Le Déaut  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 1999

L'Avenir de l'autonomie financière des collectivités locales

Avis

Auteur(s) :  Jean-Pierre Brunel  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juin 2001

Nouvelle définition des tâches des enseignants et des enseignants-chercheurs dans l'enseignement supérieur français

Rapport officiel

Auteur(s) :  Eric Esperet  ;  Ministère de l'Éducation nationale

Remis le  1er juillet 2001

Rapport sur l'évolution du collège

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Joutard  ;  Ministère de l'Éducation nationale

Remis le  1er mars 2001

ALLOCUTION DE M. VALERY GISCARD D'ESTAING, SUR L' IMPORTANCE DE LA STABILITE INSTITUTIONNELLE ET DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE LA POLYNESIE FRANCAISE, A PAPEETE, POLYNESIE, LE 19 JUILLET 1979.

Déclaration

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