Autonomie

Autonomie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, dans "Le Parisien" du 19 janvier 1999 sur un massacre perpétré au Kosovo.

Article Interview

Conférence de presse conjointe de MM. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères et Janos Martonyi, ministre hongrois des affaires étrangères, et interview à Radio France internationale, sur les relations entre la France et la Hongrie et sur la recherche d'une solution aux affrontements au Kosovo, Budapest le 19 janvier 1999.

Conférence de presse Déclaration Interview

Conseil des ministres du 21 Mai 1986 Nouvelle-Calédonie.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Décembre 1995 Statut de la Polynésie française.

Communiqué

Conseil des ministres du 09 Mai 1990 Dispositions diverses relatives à la Nouvelle-Calédonie.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 Janvier 1989 Orientations pour la rénovation du système éducatif.

Communiqué

Tribune de M. Alain Madelin, président de Démocratie libérale, dans "Libération" du 10 octobre 2000, sur le débat sur la Corse et la régionalisation, intitulé "Eloge de la diversité française".

Article Tribune

CM. 3 mai 1984 Le statut et l'assemblée territoriale de la Nouvelle Calédonie.

Communiqué

CM. 18 avril 1984 La situation en Nouvelle-Calédonie.

Communiqué

L'action sociale locale en direction des personnes âgées et des personnes handicapées dans les départements du Lot-et-Garonne, du Nord, du Rhône et du Val-de-Marne

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Stéphanie Dupays  ;  Christophe Lannelongue  ;  Thierry Leconte  ;  Pierre Sardou  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er février 2007

Synthèse des visites d'EPLE effectuées par les membres de l'IGAENR durant l'année scolaire 2002-2003 : une analyse des conditions d'une plus grande autonomie des établissements scolaires

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Louis  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er novembre 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le Conseil supérieur de l'audiovisuel

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Marc  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2004

Haut de page