Bénéficiaire

Bénéficiaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La dépense de CMU complémentaire par bénéficiaire en 2009 et 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Fonds de Financement de la Protection complémentaire de la Couverture universelle du Risque Maladie

Remis le  1er juin 2011

Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie : rapport d'activité 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds de Financement de la Protection complémentaire de la Couverture universelle du Risque Maladie

Remis le 

Interview de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale, à RTL le 13 mai 2011, sur l'accompagnement des bénéficiaires du RSA vers le retour à l'emploi.

Interview

L'accès des non-salariés agricoles au revenu de solidarité active

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Raymond  ;  Sophie Villers  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2010

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à RMC le 18 janvier 2011, sur la situation en Tunisie, le nouveau prêt à taux zéro (PTZ+), la politique tarifaire de la SNCF et le développement de la filière photovoltaïque.

Interview

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à France 2 le 13 janvier 2011, sur le nouveau prêt à taux zéro (PTZ+) pour l'achat d'un logement et les leçons à tirer de l'épisode neigeux de décembre pour le transport aérien.

Interview

Interview de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale, à Europe 1 le 7 janvier 2011, sur les 35 heures, les conditions d'attribution du RSA jeune et les "aidants sexuels" pour les personnes handicapées.

Interview

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement, sur la réforme de l'accession à la propriété avec le "prêt à taux zéro Plus", la mise en oeuvre de la nouvelle garantie des risques locatifs et l'application des dispositions du Grenelle du bâtiment dans les copropriétés, à Paris le 7 décembre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur l'attribution du prix Sakharov à Guillermo Farinas, Paris le 21 octobre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur l'attribution du prix Nobel de la Paix 2010 au dissident chinois Liu Xiaobo, Paris le 8 octobre 2010.

Communiqué

2ème rapport du Gouvernement relatif aux contrats d'assurance vie non réclamés - Août 2010 -

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le  1er septembre 2010

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur les missions de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII, anciennement ANAEM) et sur la politique d'intégration, à Créteil le 19 juillet 2010.

Déclaration

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