Bilan

Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'outre-mer, dans "Les Nouvelles Calédonniennes" du 5 juin 2010, sur le bilan des accords de Nouméa et la justice fiscale dans les TOM.

Interview

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, à Europe 1 le 3 juin 2010, sur la position gouvernementale par rapport aux terrains et aux maisons ayant subi la tempête Xynthia et sur la lutte contre la pollution de l'eau.

Interview

Déclaration de Mme Valérie Létard, Secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur le bilan de la loi sur l'accessibilité des personnes handicapées notamment dans les collectivités locales, Paris le 28 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur le bilan de la politique en faveur de l'accessibilité aux outils numériques, notamment la téléphonie mobile, à Paris le 26 mai 2010.

Déclaration

Interview de M. Patrick Devedjian, ministre en charge de la mise en oeuvre du plan de relance, à Radio Classique le 18 mai 2010, sur le plan de relance, la situation de l'euro et la réforme des retraites.

Interview

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la réalisation et les nouveaux enjeux des Objectifs du millénaire pour le développement, Paris le 19 mai 2010.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne sur les comptes du Sénat de l'exercice 2009

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Miquel  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur le projet de loi portant engagement national pour l'environnement, dit Grenelle II, à l'Assemblée nationale le 11 mai 2010.

Déclaration

Conférence de presse de Mme Roselyne bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur le bilan du deuxième Programme national nutrition santé (PNNS2), Paris le 6 mai 2010.

Conférence de presse Déclaration

Les concours publics aux établissements de crédit : bilan et enseignements à tirer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur le bilan du processus du Grenelle de l'environnement, à l'Assemblée nationale le 4 mai 2010.

Déclaration

Conseil d'Etat - Rapport public 2010 - Activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil d'État

Remis le 

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