Bilan

Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 21 juillet 2010. Le bilan de la session parlementaire.

Communiqué

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur le bilan de la mise en oeuvre du nouveau dispositif d'assistance juridique aux étrangers en situation irrégulière placés en centres de rétention administrative, à Paris le 12 juillet 2010.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le climat politique suscité par l'affaire Woerth-Bettencourt et la politique gouvernementale, à Paris le 7 juillet 2010.

Déclaration

Avis du CGEDD sur le bilan LOTI. A75 Clermont-Ferrand - Séverac-le-Château

Avis

Auteur(s) :  Pierre Garnier  ;  Jean-Pierre Taroux  ;  Maurice Vouillon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er avril 2010

Rapport d'information fait au nom de la Délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir des services à la personne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joseph Kergueris  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les grandes orientations de la politique en faveur des territoires ruraux, à Bar-le-Duc (Meuse) le 3 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur le bilan de l'année pilote du programme "Médiaterre" d'Unis-Cité pour amener l'écologie au coeur des quartiers populaires, Paris le 29 juin 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 30 juin 2010. La révision générale des politiques publiques : bilan et nouvelles mesures.

Communiqué

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur le bilan de la lutte contre la délinquance dans le département de la Seine-Saint-Denis, à la Seine-Saint-Denis le 24 juin 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 23 juin 2010. Premier bilan de la réforme de l'administration territoriale de l'Etat.

Communiqué

Plan pour l'amélioration de la qualité de vie des personnes atteintes de maladies chroniques 2007-2011 : rapport annuel du comité de suivi 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Santé et des Sports

Remis le  1er juin 2010

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur gestion de la grippe A (H1N1), à l'Assemblée nationale le 16 juin 2010.

Déclaration

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