Brevet

Brevet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Laurent Wauquiez, ministre des affaires européennes, sur les défis et priorités de la construction européenne et sur les principaux enjeux du Conseil européen des 16 et 17 décembre 2010, à l'Assemblée nationale le 8 décembre 2010.

Déclaration

Les marchés de brevets dans l'économie de la connaissance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Guellec  ;  Thierry Madiès  ;  Jean-Claude Prager  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le 

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre de l'industrie, sur les pôles de compétitivité, à Bruxelles le 30 septembre 2010.

Déclaration

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes, en date du 1er octobre 2010, sur la contribution des Etats-Unis sous forme de licences pharmaceutiques à la Communauté de brevets pour les médicaments contre le VIH/Sida de l'UNITAID.

Communiqué

1er octobre 2010

Déclaration de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur les programmes d'investissements pour la valorisation de la recherche et l'enseignement supérieur, Paris le 28 juillet 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, sur l'action des pouvoirs publics pour lutter contre la contrefaçon, la concertation entre entreprises et pouvoirs publics et la nécessaire coopération internationale et européenne, Paris le 13 avril 2010.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la révision des lois de bioéthique. Tome I - Rapport - Tome II - Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Claeys  ;  Jean Léonetti  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport du groupe de travail de l'Académie des sciences sur la Loi 99-587 du 12 juillet 1999 Innovation et Recherche

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Salencon  ;  Alain Carpentier  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Conférence de presse de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les priorités financées par l'emprunt national, à Paris le 14 décembre 2009.

Conférence de presse Déclaration

L'avenir des industries mécaniques

Avis

Auteur(s) :  Martine Clément  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Les biomédicaments : des opportunités à saisir pour l'industrie pharmaceutique

Avis

Auteur(s) :  Yves Legrain  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'activité 2008 - Service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Éducation nationale

Remis le 

Haut de page