Brevet

Brevet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Pour une nouvelle vision de l'innovation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pascal Morand  ;  Delphine Manceau  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 

Rapport sur l'évaluation de l'application de l'article 19 de la loi de programme pour la recherche (compte-rendu de l'audition publique du 16 décembre 2008)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Jean-Claude Etienne  ;  Geneviève Fioraso  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Remis le 

Conseil des ministres du 18 mars 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 janvier 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Déclaration de Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur l'amélioration du système des brevets en Europe, à Paris le 13 janvier 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, sur les nouvelles politiques en faveur de l'innovation axées sur la recherche développement mais aussi sur le marketing, Paris le 9 décembre 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 10 décembre 2008. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme et aux services, sur la progression du projet de création d'une juridiction communautaire des brevets, Bordeaux le 18 septembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des PME, du tourisme et des services, sur les priorités de la présidence française de l'Union européenne, notamment l'aide aux PME, l'amélioration du système des brevets et la stratégie de Lisbonne en faveur de la croissance et de l'emploi, Bruxelles le 16 juillet 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des PME, du tourisme et des services, sur les mesures de soutien nécessaires au développement des PME européennes, notamment le SBA (Small Business Act), la réforme du système des brevets ou la lutte contre la contrefaçon, Bruxelles le 10 juillet 2008.

Déclaration

L'employabilité des jeunes issus de l'enseignement professionnel initial du second degré

Rapport officiel

Auteur(s) :  Eric Besson  ;  Premier ministre  ;  Secrétariat d'Etat à la Prospective, à l'Evaluation des Politiques publiques et au Développement de l'Economie numérique

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la stratégie de recherche et d'innovation en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joseph Kergueris  ;  Claude Saunier  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 

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