Calendrier

Calendrier : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Jean-Luc Bennahmias, secrétaire national des Verts, à RMC le 4 décembre 2000, sur les affaires et le financement des partis au moyen de commissions des marchés publics, sur l'agriculture industrielle et l'interdiction des farines animales pour l'alimentation des bovins et sur la représentation électorale à la proportionnelle.

Interview

Conseil des ministres du 13 Juillet 1994 Rémunération des fonctionnaires.

Communiqué

Interview de M. Christian Poncelet, président du Sénat, à France 2 le 4 janvier 2001, sur le financement des réformes, le contrôle du Conseil constitutionnel et la stratégie d'alternance de l'opposition parlementaire.

Interview

Conseil des ministres du 27 Janvier 1992 Revalorisation du traitement des fonctionnaires.

Communiqué

Conseil des ministres du 08 Janvier 1992 L'Etat de préparation de la France au marché unique.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 Novembre 1991 Le sommet de la francophonie.

Communiqué

Conseil des ministres du 04 Décembre 1991 Le Sport à l'université.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 Mars 1994 La Préparation de la session parlementaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 Mai 1986 Fixation de la date des élections sénatoriales.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 Mai 1986 La suppression de l'autorisation administrative de licenciement.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 Avril 1994 Renouvellement des conseillers municipaux.

Communiqué

Interview de M. Charles Pasqua, président du RPF, à RMC le 8 décembre 2000, sur la présidence française de l'Union européenne, les manifestations anti-mondialisation lors du sommet de Nice, l'affaire du financement du RPR et l'inversion du calendrier électoral.

Interview

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