Certification

Certification : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission d'expertise et de conseil à l'optimisation des coûts de certification pour l'agriculture française

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christine Gibrat  ;  Françoise Moreau-Lalanne  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Haute autorité de l'audit - Rapport annuel 2024

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haute autorité de l'audit

Remis le 

Certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2024

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

La formation continue des médecins - Exercices 2019-2023

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

La qualité de la formation professionnelle

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Aurélien Besson  ;  Dominique Giorgi  ;  Sacha Reingewirtz  ;  Bernard Froment  ;  Mathieu Labbouz  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Certification des comptes du régime général de la sécurité sociale - Exercice 2023

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 6 décembre 2023. Publication et certification d'informations en matière de durabilité et obligations environnementales, sociales et de gouvernement d'entreprise des sociétés commerciales.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 juillet 2023. Formation aux activités privées de sécurité.

Communiqué

Certification des comptes du régime général de la sécurité sociale - exercice 2022

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport annuel 2022 du Conseil national des activités privées de sécurité

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national des activités privées de sécurité

Remis le 

Bilan intermédiaire de l'expérimentation de la certification des comptes locaux - Article 110 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Bilan final de l'expérimentation de la certification des comptes locaux - Article 110 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation de la République

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

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