Charte

Charte : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 11 Décembre 1991 L'Union politique et l'union économique et monétaire.

Communiqué

Discours de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur le SIDA et l'aide de la France et de l'Union européenne dans la lutte contre ce fléau, Windhoek, Namibie, le 1er décembre 2000.

Déclaration

1er décembre 2000

Conseil des ministres du 03 Février 1993 Les grandes orientations du XIème Plan.

Communiqué

Conseil des ministres du 07 Février 1990 L'aménagement de la Loire.

Communiqué

Interview de M. Jacques Chirac, président du RPR et maire de Paris dans "Le Monde" du 4 juin 1991, sur le projet gouvernemental de schéma directeur pour l'Ile-de-France, ses orientations pour Paris et notamment son projet de charte.

Article Interview

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre chargé des affaires européennes, en réponse à une question sur les obstacles à la signature éventuelle de la charte sur les langues régionales adoptée par le Conseil de l'Europe, à l'Assemblée nationale le 12 novembre 1992.

Déclaration

Interview de M. Philippe de Villiers, président de Combat pour les valeurs, à Antenne 2 le 24 mai 1992, sur les objectifs de son mouvement, notamment la lutte contre la corruption et la préparation des élections législatives de mars 1993 avec la "Charte de l'alternance", et son refus du traité de Maastricht.

Interview

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre des affaires européennes, sur le marché unique, sur les deux piliers politiques et économiques de l'Union européenne, et sur l'élargissement de la CEE, Paris le 14 mars 1991.

Déclaration

Projet pour l'intervention de Mme Elisabeth Guigou, ministre chargé des affaires européennes, sur l'Europe sociale et l'Europe de la formation, Paris le 27 septembre 1991.

Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre chargé des affaires européennes, sur l'adhésion des pays de l'Est au Conseil de l'Europe, le conflit yougoslave, le fonctionnement de la commission des droits de l'homme et l'adaptation du rôle du Conseil de l'Europe aux évolutions récentes, Strasbourg le 26 novembre 1991.

Déclaration

Interviews de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, à RTL le 3 et à TF1 le 17 mai 1992, sur la politique de l'environnement, les projets d'infrastructures de transport, la lutte contre le bruit, l'intégration de l'écologie dans un projet de société, la CNUED et l'action face à la sécheresse.

Interview

Article de M. Guy Drilleaud, président de la CFTC, intervention de M. Jean Bornard, ancien président de la CFTC, et compte rendu du congrès de la Confédération européenne des syndicats (CES), sur l'Europe sociale et la CES, publiés dans "Syndicalisme CFTC" de juin juillet 1991.

Article Déclaration

1er juin 1991

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