Charte

Charte : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Pierre-André Périssol, ministre délégué au logement, sur la réalisation du plan d'urgence pour le logement des plus démunis, et sur les chartes pour la fourniture d'eau et d'énergie pour les plus démunis, Paris le 6 novembre 1996.

Déclaration Littérature grise Statistiques

Déclaration de M. Jacques Barrot, ministre du travail et des affaires sociales, sur l'aide de l’État aux entreprises du secteur textile habillement au moyen d'une charte de formation et d'accompagnement de nouvelles stratégies industrielles et commerciales, Roanne (Loire) le 26 novembre 1996.

Déclaration

Interviews de M. Philippe de Villiers, vice-président du RPF, dans "Le Figaro" et à France 2 le 19 novembre 1999, sur le congrès constitutif, la charte et les objectifs du RPF.

Article Interview

Interview de M. Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à Europe 1 le 8 novembre 1999, sur l'affaire de la Mnef, la démission de M. Dominique Strauss-Kahn et la Charte sur l'enseignement professionnel.

Interview

Article de M. François Fillon, ministre délégué à la poste aux télécommunications et à l'espace, dans "La Tribune" du 21 avril 1997, notamment sur la nécessité d'une "véritable déontologie de l'Internet" et sur le projet de charte pour la mise en place de mécanismes d'autorégulation, intitulé "Pour une vraie déontologie d'Internet".

Article Tribune

Interview de M. Jack Lang, membre du bureau national du PS, et président de la commission des affaires étrangères à l'Assemblée nationale, à RTL le 18 juin 1999, sur les élections européennes, le manifeste de la nouvelle gauche de Tony Blair et Gerhard Schöder, la décision du Conseil constitutionnel contre l'application de la charte européenne sur les langues régionales et l'internationalisation de la fête de la musique.

Interview

Interview de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, avec RTL le 10 septembre 1999, sur l'aggravation de la situation au Timor, les pressions diplomatiques sur les autorités indonésiennes, l'attente de la décision du Conseil de sécurité de l'ONU favorable à la création d'une force d'interposition au Timor oriental, l'application du droit d'ingérence, la comparaison avec le conflit du Kosovo.

Interview

Interviews de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication et porte-parole du gouvernement, dans "Corse-matin" du 4 décembre 1997, sur l'identité culturelle corse et l'engagement de l'Etat en faveur de la culture corse.

Article Interview

Article de M. Georges Sarre, président du Mouvement des citoyens, dans "Libération" du 22 juin 1999, déclaration le 23 et interview dans "Le Monde" du 25, sur le refus par le président de la République de ratifier la Charte européenne des langues régionales et européennes et la défense de la francophonie.

Article Déclaration Interview Tribune

Interview de M. Jack Lang, membre du bureau national du PS et président de la commission des affaires étrangères à l'Assemblée nationale, à RTL le 15 juillet 1999, sur la cohabitation constructive, la charte sur les langues régionales, la réduction à cinq ans de la durée du mandat présidentiel et sur ses raisons de décliner l'offre d'occuper un poste dans la future commission européenne.

Interview

Article de M. Georges Sarre, Président délégué du Mouvement des citoyens, au "Figaro", le 1er août 1999, sur la Charte européenne des langues régionales et minoritaires et la défense de la langue française, intitulé "Langues régionales : ouvrir les yeux".

Article Tribune

1er août 1999

Article de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, dans "Le Monde" du 31 juillet 1999, sur la ratification de la Charte européenne des langues régionales et la nécessité d'assurer la transmission et la diffusion des langues régionales et l'enseignement des langues régionales à l'école.

Article Tribune

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