Collectivité d'outre mer

Collectivité d'outre mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-François Carenco, ministre délégué, chargé des outre-mer, sur le 25e anniversaire du théâtre d'outre-mer en Avignon, Avignon le 19 juillet 2023.

Déclaration

Déclaration de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, sur le foncier agricole dans les outre-mer, au Sénat le 20 juin 2023

Déclaration

Rapport d'information (...) sur la continuité territoriale outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guillaume Chevrollier  ;  Catherine Conconne  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Interview de M. Jean-François Carenco, ministre chargé des Outre-mer, à Public Sénat le 10 mai 2023, sur l'abolition de l'esclavage, le pouvoir d'achat en Outre-mer, La Réunion, Saint-Pierre-et-Miquelon, la Polynésie, la stratégie indopacifique de la France, la Nouvelle-Calédonie et Mayotte.

Interview

Conseil des ministres du 19 avril 2023. Bioéthique et dispositifs médicaux en outre-mer.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 avril 2023. Code monétaire et financier et diverses dispositions relatives à l'outre-mer.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-François Carenco, ministre chargé des outre-mer, sur l'état de la justice dans les outre-mer, au Sénat le 13 avril 2023.

Déclaration

Conseil des ministres du 1er mars 2023. Simplification de l'action publique locale en outre-mer.

Communiqué

1er mars 2023

Bilan de la création des directions territoriales de la police nationale dans les outre-mer et des expérimentations départementales de la police nationale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Emmanuel Razous  ;  Marjorie Obadia  ;  Aurélie Pretat  ;  Audrey Farrugia  ;  Werner Gagneron  ;  Jérôme Letier  ;  Donatien Le Vaillant  ;  Benoît Chatard  ;  Jean-Jacques Herlem  ;  Gilbert Mabecque  ;  Catherine Ashworth  ;  Jean-François Lelièvre  ;  Olivier Paquette  ;  Inspection générale de la justice  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale de la police nationale

Remis le  1er février 2023

Conseil des ministres du 1er février 2023. Bioéthique et dispositifs médicaux en outre-mer

Communiqué

1er février 2023

Déclaration de M. Jean-François Carenco, ministre chargé des outre-mer, sur la politique du logement dans les outre-mer, au Sénat le 11 janvier 2023.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur la rencontre avec les maires d'outre-mer - 21 novembre 2022

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Stéphane Artano  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

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