Collectivité d'outre mer

Collectivité d'outre mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur la différenciation territoriale outre-mer : Quel cadre pour le sur-mesure ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Magras  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'activité de la Délégation aux outre-mer pendant la pandémie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Olivier Serva  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport annuel 2019 de l'Observatoire de l'inclusion bancaire

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire de l'inclusion bancaire

Remis le 

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer, sur la quatorzaine dans les territoires d'outre-mer et l'épidémie de Covid-19, à Paris le 12 mai 2020.

Conférence de presse

Avis du Conseil scientifique COVID-19 du 12 mai 2020 - Le déconfinement en Outre-mer : modalités d'entrée sur le territoire

Avis

Auteur(s) :  Conseil scientifique COVID-19

Remis le 

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les mesures d'urgence pour les finances des collectivités des outre mers face à la crise du coronavirus dans le cadre de la loi de finances rectificative, à Paris le 29 mai 2020.

Conférence de presse

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre des Outre-mer, sur les mesures prises pour éviter la propagation de l'épidémie de Covid-19 en outre-mer, à Paris le 15 mars 2020.

Déclaration

Plan de préparation de la sortie du confinement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Castex  ;  Premier ministre

Remis le 

Conseil des ministres du 26 février 2020. Dispositions relatives à l'Outre-mer du code de la défense et aux besoins de la défense nationale en matière de participation et de consultation du public, d'accès à l'information et d'urbanisme.

Communiqué

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer, sur les risques naturels majeurs outre-mer, au Sénat le 18 février 2020.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur l'évaluation de la loi du 25 juin 2015 portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Max Mathiasin  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Les outre-mer face au défi du changement climatique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique

Remis le 

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