Collectivité d'outre mer

Collectivité d'outre mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur la rencontre avec les maires et élus d'outre-mer le 15 novembre 2021 au Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Stéphane Artano  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Conseil des ministres du 5 janvier 2022. État d’urgence sanitaire en Guadeloupe, à Saint-Martin, à Saint-Barthélemy, en Guyane et à Mayotte.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 décembre 2021. Recherche et enseignement supérieur.

Communiqué

Déclaration de M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer, sur la situation économique, sociale et sanitaire dans les outre-mer, au Sénat le 1er décembre 2021.

Déclaration

1er décembre 2021

Rapport d'information (…) relatif aux enseignements de la quatrième vague épidémique outre-mer en matière sanitaire et économique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Michel Arnaud  ;  Roger Karoutchi  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Stéphanie Atger  ;  Mansour Kamardine  ;  Jean-Hugues Ratenon  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Interview de M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer, à France Info le 28 octobre 2021, concernant l'élection présidentielle de 2022, le référendum sur l'indépendance de la Nouvelle-Calédonie et la crise sanitaire en Outre-mer.

Interview

Déclaration de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de la protection de l'enfance, sur la situation sanitaire dans les outre-mer, au Sénat le 5 octobre 2021.

Déclaration

Conseil des ministres du 15 septembre 2021. Code monétaire et financier en outre-mer.

Communiqué

Déclaration de M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer, sur la prorogation de l'état d'urgence sanitaire dans les outre-mer, au Sénat le 9 septembre 2021.

Conférence de presse

Déclaration de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'Etat au tourisme, aux Français de l'étranger et à la francophonie, en réponse à une question sur le secteur du tourisme outre-mer, au Sénat le 9 septembre 2021.

Conférence de presse

Déclaration de M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer, sur la prorogation de l'état d'urgence sanitaire dans les outre-mer, à l'Assemblée nationale le 7 septembre 2021.

Conférence de presse

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