Collectivité territoriale

Collectivité territoriale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la gestion de proximité pour le développement économique, social et culturel des collectivités locales, Soulac-sur-Mer le 7 juillet 2007.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la construction d'un pont pour piétons et cyclistes entre la France, l'Allemagne et la Suisse, Huningue le 30 juin 2007.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur les politiques d'amélioration de la qualité de l'air, le rôle des associations et des partenaires locaux et l'accès des citoyens à l'information, en vue du "Grenelle de l'environnement", Paris le 21 juin 2007.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, conseiller politique du RPR, lors du débat sur la décentralisation et sur les propositions du RPR pour une décentralisation "approfondie" et "démocratisée" notamment en matière de fiscalité locale, à l'Assemblée nationale le 17 janvier 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 23 mai 2007. Conseil économique et social.

Communiqué

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur le débat public et l'accès à l'information en matière d'environnement, Paris le 22 février 2007.

Déclaration Conférence de presse

Déclaration de Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur le projet de restructuration des conseils communaux de prévention de la délinquance, au colloque de Villepinte des 24 et 25 octobre 1997.

Déclaration

Interview de M. François Bayrou, président de l'UDF et candidat à l'élection présidentielle de 2007, dans "Le Parisien" le 18 avril 2007, sur sa stratégie électorale pluraliste, la création d'un "Parti démocrate" et son projet pour l'Europe.

Article Interview

Conseil des ministres du 2 mai 2007. Les contrats urbains de cohésion sociale.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la décentralisation, le projet de statut de l'élu local et la modification du mode d'élection des sénateurs, et sur le passage à l'euro, Paris le 26 janvier 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le rôle du Sénat pour garantir l'organisation décentralisée de la République et l'autonomie financière des collectivités territoriales et sur leur vitalité, Paris le 18 avril 2007.

Déclaration

Discours de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur la coopération, la coopération décentralisée et la coopération culturelle, Antananarivo, Madagascar, le 21 février 2001.

Déclaration

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