Collectivité territoriale

Collectivité territoriale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Intervention de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur l'aide française au développement et spécialement celle accordée aux pays de la "Zone de solidarité prioritaire", l'aide multilatérale française et la politique de coopération de la France, Paris, le 2 avril 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur l'euro et la construction européenne, le rôle du Sénat, la décentralisation et le cumul des mandats, la lutte contre l'insécurité, Paris le 19 janvier 1999.

Déclaration

Déclaration de M. François Bayrou, président de l'UDF, notamment sur la composition du nouveau bureau de l'UDF, la préparation des élections municipales, la proposition d'instaurer une "démocratie nouvelle" et la construction européenne.

Déclaration

Tribune de Mme Brigitte Girardin, ministre déléguée à la coopération, au développement et à la francophonie, dans "La Tribune" du 5 février 2007, sur la réforme en faveur de la coopération décentralisée, intitulée "L'action sociale au service du développement".

Article Tribune

Déclaration de M. François Baroin, ministre de l'outre-mer, sur le projet sur l'outre-mer notamment les évolutions statutaires et institutionnelles, à l'Assemblée nationale le 23 janvier 2007.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre délégué aux collectivités territoriales, sur notamment les relations entre l'Etat et les collectivités locales, les transferts de compétences dans la décentralisation et l'intercommunalité, Montagne-au-Perche le 5 février 2007.

Déclaration

Déclaration de Mme Brigitte Girardin, ministre déléguée à la coopération, au développement et à la francophonie, sur la coopération décentralisée, à l'Assemblée nationale le 25 janvier 2007.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, pour l'anniversaire de la charte des services publics locaux et la signature de la charte du dialogue compétitif, Paris le 18 janvier 2007.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le travail législatif au Sénat le 16 janvier 2007.

Déclaration

Tribune de M. Brice Hortefeux, ministre délégué aux collectivités territoriales, dans "La Croix" le 16 janvier 2007, sur la coopération décentralisée, l'immigration choisie et les liens entre universités et entreprises sur les marchés étrangers, intitulée "Réorienter notre politique de coopération".

Article Tribune

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre délégué aux collectivités territoriales, sur la décentralisation et la question des compensations, la préparation des contrats de projets 2007-2013, les relations Etat régions et les assemblées des Conseils économiques et sociaux régionaux, Paris le 18 janvier 2007.

Déclaration

Article de M. Christian Poncelet, président du Sénat, dans "Le Journal du Parlement" de décembre 2000, sur la politique de l'eau et sa gestion par les collectivités locales alors que le gouvernement prépare un projet de loi sur l'eau, intitulé "Les élus locaux sont, sans doute, les "premiers écologistes de France".

Article Périodique

1er décembre 2000

Haut de page