Collectivité territoriale

Collectivité territoriale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Brice Hortefeux, ministre délégué aux collectivités territoriales, dans "Le Parisien", sur la mise en oeuvre de la décentralisation, l'accord avec les régions pour le transfert des personnels de l'Etat, le projet de réforme de la fonction publique territoriale et les services publics en milieu rural.

Article Interview

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur l'organisation des services de vigilance et d'annonce des "crues" et la coopération avec Météo France en matière de réchauffement climatique, Paris le 30 août 2005.

Déclaration

Message de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur les objectifs du Sénat en matière de protection de l'environnement, de développement économique et de progrès social, le 27 juin 2005.

Lettre

Tribune de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, dans "Le Figaro" du 15 mars 2004, sur l'enjeu des élections régionales de 2004 notamment la décentralisation, intitulée "L'enjeu des régionales ? La région !".

Article Tribune

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre délégué aux collectivités territoriales, sur l'extension des missions des avocats auprès des collectivités territoriales en matière de droit public, Marseille le 21 octobre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre délégué aux collectivités territoriales, sur le statut et les compétences des communautés urbaines, Creusot Montceau-les-Mines le 21 octobre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre délégué aux collectivités territoriales, sur les grandes orientations du projet de loi de finances 2006 en faveur des collectivités locales, à Paris le 27 septembre 2005.

Déclaration

Interview de M. Philippe Douste-Blazy, président du groupe parlementaire UDF à l'Assemblée nationale, à RMC le 7 novembre 2000, sur l'interdiction de la viande de boeuf dans les cantines scolaires, la proposition d'interdire les farines animales et l'extension des mesures de dépistage de l'ESB chez les bovins.

Interview

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, à RTL le 29 août 2005, sur l'incendie d'un immeuble insalubre à Paris, la réhabilitation des immeubles insalubres et le déficit de construction de logements sociaux plus particulièrement en région Ile-de-France.

Interview

Interview de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, à "Europe 1" le 29 juin 2005, sur les mesures à prendre à court et à moyen terme pour faire face à la sécheresse.

Interview

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la réforme de l'Etat et la modernisation des impôts locaux, Nantes le 24 juin 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre délégué aux collectivités territoriales, sur la mise en oeuvre de l'administration électronique au niveau des collectivités territoriales, Paris le 15 juin 2005.

Déclaration

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