Comité d'entreprise

Comité d'entreprise : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les droits des travailleurs - Rapport au président de la République et au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Auroux  ;  Présidence de la République  ;  Premier ministre

Remis le 

Interview de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports et cofondateur de la Droite populaire, à La Chaîne Info LCI le 8 décembre 2011, sur la lancement d'une pétition sur le droit de vote des étrangers, la modification des horaires de la SNCF, le comité d'entreprise de la RATP et les perspectives de sauvetage de la compagnie de ferries SeaFrance.

Interview

Conseil des ministres du 7 décembre 2011. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Les dysfonctionnements du comité d'entreprise de la RATP

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 19 octobre 2011. Comité d'entreprise européen.

Communiqué

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, à France Info le 11 janvier 2010, sur les comptes du comité d'entreprise d'Air France, l'influence de la neige sur les conditions de circulation, l'équipement des aéroports en scanner et le préavis de grève des contrôleurs aériens.

Interview

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur l'articulation de la dimension sociale et de la dimension environnementale du développement durable au sein de l'entreprise, Paris le 9 septembre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 14 janvier 2009. Les avancées de la présidence française du Conseil de l'Union européenne dans le domaine du travail et des politiques sociales.

Communiqué

Déclarations de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, sur l'avancée des priorités de la Présidence française de l'Union européenne dans le domaine du travail et des affaires sociales, Assemblée nationale le 21 octobre 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 16 juillet 2008. Le volet social de la présidence française de l'Union européenne.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Jalmain, secrétaire national de la CFDT, et communiqué de la CFDT, sur le développement des services aux particuliers et des emplois de proximité, et la diffusion expérimentale du "chèque domicile" par le biais des comités d'entreprise, Paris les 19 janvier et 18 février 1996.

Communiqué Déclaration

Interviews de M. Robert Hue, secrétaire national du PCF, à RTL le 2 mai 1997, RMC les 5 et 28, France 2 les 8, 22 et 30, Europe 1 le 15, et France-Inter les 21, 22 et 26 mai, sur l'éventualité de la victoire de la gauche aux élections législatives, les conditions de la participation des communistes au gouvernement, les propositions du PCF, et sur les résultats du premier tour.

Interview

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