Commerce électronique

Commerce électronique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur la coopération franco-indienne dans les domaines de l'informatique de l'électronique et des nouvelles technologie de l'information, Paris, le 28 septembre 2000.

Déclaration

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, sur le commerce dans les centre-villes, l'urbanisme commercial, le commerce électronique et les groupes de grande distribution, Paris le 2 novembre 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la nécessité de sécuriser et de réguler à une échelle internationale le commerce électronique pour en favoriser le développement, Ottawa le 8 octobre 1998.

Déclaration

Déclaration de M. François Loos, ministre délégué à l'industrie, sur les conséquences du succès du commerce électronique, notamment en matière d'emploi, d'innovation et de création de marchés, Paris le 9 juin 2005.

Déclaration

Message de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur l'importance des nouvelles technologies de l'information et de la communication pour le développement de la nouvelle économie, le changement dans l'organisation des entreprises et du travail, les échanges internationaux et sur la nécessité d'élaborer de nouvelles régulations, Paris le 3 mai 2000.

Lettre

Déclaration de Mme Danièle Raingeard de la Bletière, directrice des affaires civiles et du sceau, au nom de Mme Elisabeth Guigou, ministre de la justice, sur la mise en place d'un cadre juridique favorable aux nouvelles technologies de l'information et sur la protection des droits et libertés sur Internet, Paris le 25 septembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. François Loos, ministre délégué à l'industrie, sur le développement de l'équipement informatique et de l'utilisation des technologies de l'information et de la communication tant dans le grand public que dans les entreprises et dans l'administration et sur la numérisation à venir des grandes bibliothèques, Paris le 29 juin 2005.

Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de la justice, sur le projet de loi portant adaptation du droit de la preuve aux technologies de l'information et relatif à la signature électronique, à l'Assemblée nationale le 29 février 2000.

Déclaration

Message de M. Jacques Chirac, Président de la République, adressé au participants du congrès mondial de la Net-économie, sur "la nouvelle économie" et les effets de la diffusion des progrès des technologies de l'information sur l'économie mondiale, Paris le 27 mars 2000.

Lettre

Déclaration de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur l'économie du livre dans l'espace culturel européen, notamment les nouvelles formes de distribution et de diffusion et le développement du commerce de livres en ligne, Strasbourg le 30 septembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie, sur le bilan de la loi pour la confiance dans l'économie numérique et le succès des déclarations d'impôts en ligne, Paris le 19 avril 2005.

Déclaration

Discours de M. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur le livre, la littérature et les écrivains d'outre-mer, l'apport de la culture d'outre-mer à la culture de la métropole et du monde, le rôle des éditeurs et libraires, le commerce électronique du livre et la numérisation des bibliothèques et des centres de documentation d'outre-mer, Paris le 14 septembre 2000.

Déclaration

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