Commerce international

Commerce international : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport au ministre délégué au commerce extérieur sur la lutte contre les réimportations parallèles de médicaments

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Esambert  ;  Ministère du Commerce extérieur

Remis le  1er février 2003

Gouvernance mondiale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Jacquet  ;  Jean Pisani-Ferry  ;  Laurence Tubiana  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er mai 2002

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les relations entre l'Union européenne et le MERCOSUR

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la conférence ministérielle de l'OMC de Doha

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er novembre 2001

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les relations économiques entre l'Union européenne et les Etats-Unis - Tomes 1 et 2

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Lefort  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information (...) sur la place des pays en développement dans le système commercial multilatéral

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Lefort  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur le codex alimentarius

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme de l'Organisation mondiale du commerce et son lien avec l'architecture des Nations Unies

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Béatrice Marre  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

La localisation des activités et les stratégies de l'Etat : contributions au débat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commissariat général du Plan

Remis le  1er mai 2005

Les Relations entre l'Union européenne et les pays méditerranéens : quel rôle pour la France ? : avis

Avis

Auteur(s) :  François Perigot  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er avril 1998

Les Négociations commerciales multilatérales : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Catherine Lalumière  ;  Jean-Pierre Landau  ;  Emmanuel Glimet  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er juillet 1999

Les enjeux des négociations commerciales multilatérales du Millénaire

Avis

Auteur(s) :  Jean-Claude Pasty  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er novembre 1999

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