Commission

Commission : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur l'état des destructions de mines antipersonnels par la France et l'aide au déminage, Paris le 13 septembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de la pêche et des affaires rurales, sur la mise en chantier d'un projet de loi de modernisation agricole, Paris le 20 septembre 2004.

Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, sur son programme d'action et de développement en faveur des musiques actuelles, Paris le 19 octobre 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Juppé, président de l'UMP, sur la préparation des élections régionales 2004, le soutien de l'UMP au gouvernement notamment dans sa politique de l'emploi, la cohésion nationale et le débat sur le voile et la laïcité,Villepinte le 28 novembre 2003.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 14 septembre 2000, sur l'avancement des travaux de la Commission pour l'avenir de la décentralisation.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la distinction de thèses sur le Parlement, les collectivités locales et la construction européenne, au Sénat le 10 juin 2004.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, sur l'ouverture à la société civile et les réflexions de la Commission Armées-Jeunesse, à Paris le 6 octobre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Luc Ferry, ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, sur les enjeux du débat sur l'avenir de l'école, Paris le 17 septembre 2003.

Déclaration

Interview de M. François Baroin, porte-parole de l'UMP, à France 2 le 5 novembre 2003, sur les enjeux du débat sur la laïcité et l'opportunité d'une législation interdisant le port du foulard islamique à l'école, la suppression d'un jour férié pour financer les prestations aux personnes âgées et la préparation des élections régionales au sein de la majorité.

Interview

Procès verbal de la 3ème Commission générale franco-brésilienne, présidée par M. Dominique Galouzeau de Villepin, ministre des affaires étrangères, et M. Celso Amorim, ministre des relations extérieures du Brésil, sur la situation internationale, la coopération entre l'Union européenne et l'Amérique latine et les relations franco-brésiliennes, Paris le 8 juillet 2003.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur la place de l'Islam en France et sur le respect de la laïcité, notamment à l'école, Paris le 17 octobre 2003.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la Charte de l'environnement et la prise en compte de l'environnement dans le préambule de la Constitution, Paris le 25 juin 2003.

Déclaration

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