Commission

Commission : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur le devoir de mémoire face à la Shoah et sur le négationnisme, Tel-Aviv le 24 février 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Balladur, Premier ministre, sur la situation économique et le bilan de la politique gouvernementale, Paris le 7 janvier 1994.

Déclaration

Déclaration de M. Léon Bertrand, ministre délégué au tourisme, sur l'entrée en vigueur en France de l'application de la commission zéro et ses conséquences sur l'évolution du marché du tourisme, notamment pour les agences de voyages, Paris le 4 décembre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur le rôle de la Commission générale de terminologie et de néologie, Paris le 23 février 2005.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 21 février 2005, sur l'installation de la commission présidée par le professeur Alain Lancelot, chargée de l'examen des problèmes de concentration dans les médias.

Communiqué

Déclaration de M. François Bayrou, président de l'UDF, sur le projet de loi portant sur l'application du principe de laïcité dans les établissements scolaires publics, au nom du groupe parlementaire UDF à l'Assemblée nationale le 3 février 2004.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 26 février 2004, sur l'installation de la commission chargée de réfléchier à la transformation de l'actuelle taxe professionnelle.

Communiqué

Déclarations de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, sur les enjeux du développement du livre numérique, Paris les 30 septembre et 1er octobre 1998.

Déclaration

Conférence de presse de M. Douste-Blazy, ministre de la solidarité, de la santé et de la famille, sur les priorités de la politique de la famille en 2005 : l'aide aux familles défavorisées, la protection des mineurs et la réforme de l'adoption, Paris le 20 décembre 2004.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Robert Hue, secrétaire national du PCF, sur l'aide aux victimes de la tempête et de la marée noire, la prévention des catastrophes, les services publics, la lutte contre les excès de la société de marché, la participation du PCF à l'action du Gouvernement, le contrôle des aides à l'emploi et la préparation du 30ème congrès, Paris le 13 janvier 2000.

Déclaration

Discours de M. Nicolas Forissier, secrétaire d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales, sur la situation de la filière viande, la sécurité alimentaire, l'équarissage, le dialogue avec la grande distribution, Paris le 28 septembre 2004.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, sur le projet de loi réformant le statut général des militaires, à l'Assemblée nationale le 24 novembre 2004.

Déclaration

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