Commission

Commission : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-François Mattei, ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, sur la santé environnementale, Paris le 17 septembre 2003.

Déclaration

Point de presse de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur l'accord des 6 pays membres du Groupe de contact sur un projet de résolution préconisant des représailles contre le régime de Belgrade et la préparation par l'OTAN d'un plan d'intervention contre des objectifs serbes au Kosovo, et sur la décision irakienne de mettre fin à sa coopération avec l'UNSCOM, New York le 22 septembre 1998.

Déclaration

Interview de Mme Noëlle Lenoir, ministre déléguée aux affaires européennes, à France Inter le 13 septembre 2003, sur les perspectives de l'Union européenne, son élargissement et les débats à propos de sa future Constitution.

Interview

Interview de M. Dominique Perben, ministre de la justice, à RTL le 15 mai 2003, sur sa décision, prise à la suite de l'implication de magistrats dans des affaires de moeurs, de mettre en place une commission d'éthique chargée de faire des propositions concernant les règles de recrutement, de formation et de suivi de carrière des magistrats.

Interview

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur le devoir de mémoire face à la Shoah, Stockholm le 26 janvier 2000.

Déclaration

Interview de Mme Noëlle Lenoir, ministre déléguée aux affaires européennes, à Europe 1 le 19 septembre 2003, sur le résultat positif du référendum d'adhésion de la Lettonie à l'Union européenne, la position de la Commission européenne concernant le redressement d'Alstom, les contraintes budgétaires de la France et de l'Allemagne face au Pacte de stabilité et les débats autour de la future Constitution de l'Europe.

Interview

Communiqué du ministère de l'écologie et du développement durable, en date du 17 septembre 2003, sur les missions de la commission d'orientation du plan national Santé - Environnement et le calendrier de la mise en oeuvre du plan.

Communiqué

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur les missions de la commission d'orientation du plan national "Santé - Environnement", Paris le 17 septembre 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, en réponse à une question à l'Assemblée nationale le 13 mai 1998 et point de presse sur les relations franco-irakiennes et sur l'avancement du processus de désarmement en Irak.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur le bilan de la consultation nationale et des travaux de la commission présidée par Yves Coppens en vue de la préparation de la Charte de l'environnement, Paris le 15 avril 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur le suivi des propositions de la commission Mattéoli pour l'indemnisation des victimes de la Shoah, la relance du processus de paix au Proche-Orient et les relations avec Israël, Paris le 13 novembre 1999.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'écologie et du développement durable, en date du 6 janvier 2003, sur l'installation d'une cellule du ministère auprès de l'état-major de crise de la zone de défense sud-ouest, chargée de coordonner la lutte contre la marée noire due au "Prestige".

Communiqué

Haut de page