Commission

Commission : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Alain Juppé, président de l'UMP, à Europe 1 le 18 novembre 2003, sur les mesures gouvernementales de lutte contre l'antisémitisme, le débat sur la laïcité et l'intégrisme, l'action de la majorité et les relations entre l'UMP et l'UDF.

Interview

Message de M. Christian Poncelet, président du Sénat, aux élus locaux français issus de l'immigration réunis lors d'un colloque sur le thème "Réussir l'intégration : le défi républicain", Paris le 25 octobre 2003.

Lettre

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur l'importance de la communauté française en Israël et sur la contribution de la France au devoir de mémoire et d'éducation sur la Shoah, Tel Aviv le 23 février 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur la réforme du dispositif de sécurité routière au sein de la gendarmerie, Paris le 6 octobre 1999.

Déclaration

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 29 octobre 1997, sur la décision de l'Irak d'expulser les membres américains de la Commission spéciale des Nations unies sur le désarmement de l'Irak.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre en date du 19 janvier 2000 sur le programme français de lutte contre l'effet de serre.

Communiqué

Déclaration commune franco-russe, en date du 1er novembre 1997, sur la décision de l'Irak de limiter sa collaboration avec la Commission spéciale des Nations unies.

Communiqué

1er novembre 1997

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, sur le débat au sujet du port du voile islamique à l'école et sur ses réserves quant au principe d'une nouvelle loi sur la laïcité, Paris le 7 octobre 2003.

Déclaration

Déclaration à la presse américaine de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur la nécessité d'appliquer les résolutions du Conseil de sécurité en Irak, l'accord de la communauté internationale pour renforcer la pression contre les Serbes au Kosovo, et sur la dénonciation du "maccarthysme" et du procès digne de l'Inquisition fait au Président Clinton, New York le 23 septembre 1998.

Déclaration

Allocution de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la laïcité aujourd'hui et les missions de la commission de réflexion sur l'application du principe de laïcité, Paris le 3 juillet 2003.

Déclaration

Communiqué du ministère de la défense, en date du 26 mars 1999, sur l'avis conforme de la Commission de la participation et des transferts concernant le rapprochement entre Aérospatiale et Matra.

Communiqué

Communiqué du ministère de la défense et du secrétariat d'Etat à la santé et aux handicapés, en date du 3 octobre 2000, sur la commission chargée d'analyser les données sanitaires relatives aux anciens combattants français de la guerre du Golfe, présidée par le professeur Roger Salamon.

Communiqué

Haut de page