Conseil de l'Union européenne

Conseil de l'Union européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur le prochain cadre financier pluriannuel de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Marc  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes, en date du 1er janvier 2010, sur la fin de la Présidence suédoise du Conseil de l'Union européenne et l'ouverture de la Présidence espagnole.

Communiqué

1er janvier 2010

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 30 juin 2009 sur le bilan de la présidence tchèque du Conseil de l'Union européenne.

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 16 juin 2009, notamment sur la préparation du Conseil européen de juin et la situation en Iran, au Proche-Orient et dans les Balkans occidentaux.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 janvier 2009. Les avancées de la présidence française du Conseil de l'Union européenne dans le domaine du travail et des politiques sociales.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur les questions européennes, à Bruxelles le 8 décembre 2008.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les priorités de la Présidence française du Conseil de l'Union européenne en matière d'agriculture et de pêche, Bruxelles le 16 juillet 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 27 août 2008. Point d'étape de la présidence française de l'Union européenne.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des Affaires étrangères et européennes, sur le rôle du CICR dans l'accord négocié entre Israël et le Hezbollah sur la remise des corps de deux soldats israéliens en échange de prisonniers libanais, Paris le 17 juillet 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 29 mai 2008. Le conseil des ministres franco-allemand du 9 juin 2008.

Communiqué

Conseil des ministres du 2 avril 2008. La préparation de la présidence française du Conseil de l'Union européenne.

Communiqué

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la réforme de la PAC, l'identité agricole européenne et l'analyse à long terme des marchés agricoles, à Luxembourg le 20 octobre 1997.

Déclaration

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