Consommateur

Consommateur : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité 2020 de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Remis le 

Etiquetage de l'origine des denrées alimentaires et de leurs ingrédients

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil national de la consommation

Remis le 

Interview de Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, à France Info le 23 novembre 2021, sur la rémunération des agriculteurs.

Interview

Rapport d'activité de la Commission d'évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation 2019-2021

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission d'évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation

Interview de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, à France Info TV le 14 octobre 2021, sur la politique agricole et le plan d'investissement France 2030.

Interview

Conseil national de la consommation – Rapport d’activité 2020

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national de la consommation

Remis le 

Déclaration de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur la loi Égalim, au Sénat le 13 avril 2021.

Conférence de presse

Interview de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, à France Info le 2 mars 2021, sur le projet de loi "Climat et Résilience", l'affichage du bilan carbone des produits et les menus sans viande dans les cantines scolaires.

Interview

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur le bilan et les perspectives des actions de groupe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurence Vichnievsky  ;  Philippe Gosselin  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'activité 2019 du médiateur national de l'énergie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Médiateur national de l'énergie

Remis le 

La lutte contre les contrefaçons : Une organisation et des outils pour mieux protéger les consommateurs et les droits de propriété industrielle - Communication au comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques de l'Assemblée nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Préparation de l’entrée en vigueur du règlement (CE) n°1924/2006 concernant les allégations nutritionnelles et de santé portant sur les denrées alimentaires

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

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