Consultation

Consultation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Deux milliards de clics - Enquête sur les usagers en ligne des archives

Auteur(s) : Noemie Couillard - Maylis Nouvellon - Ministère de la Culture

Date de remise :

Discours

Extraits d'un entretien de M. Clément Beaune, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, avec Public Sénat le 9 septembre 2021, sur le lancement d'une consultation citoyenne concernant l'Union européenne.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Interview de Mme Elisabeth Moreno, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, à RFI le 8 juillet 2021, sur le bilan de la consultation en ligne sur les discriminations, notamment les discriminations à l'embauche et l'égalité salariale hommes-femmes.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Rapport d’information (…) sur le projet de loi 4D : les attentes des élus locaux en matière d’efficacité de l’action publique

Auteur(s) : Françoise Gatel - Rémy Pointereau - Philippe Dallier - Bernard Delcros - Corinne Féret - Charles Guené - Eric Kerrouche - Antoine Lefèvre - François Bonhomme - Agnès Canayer - Franck Montaugé - Guy Benarroche - Jean-Pierre Corbisez - Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Date de remise :

Discours

Déclaration de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, sur les enjeux du projet de loi Climat et Résilience, à l'Assemblée nationale le 29 mars 2021.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Rapport d’information fait au nom de la commission des lois (…) sur les menaces et les agressions auxquelles sont confrontés les maires

Auteur(s) : Philippe Bas - Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Date de remise :

Discours

Interview de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, à Radio Classique le 16 janvier 2020, sur la réforme des retraites et la protection de l'environnement.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 6 janvier 2020. Besoins de la défense nationale en matière de participation et de consultation du public, d'accès à l'information et d'urbanisme.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Interview de Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, à Public Sénat le 3 octobre 2019, sur l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen et la fermeture de Fessenheim.

Intervenant(s) :

  • Emmanuelle Wargon - Secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

Prononcé le

Discours

Interview de Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, à LCi le 21 août 2019, sur la convention citoyenne pour le climat, la gestion des ressources en eau et l'usage de pesticides.

Intervenant(s) :

  • Emmanuelle Wargon - Secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

Prononcé le

Discours

Entretien de Mme Nathalie Loiseau, ministre des affaires européennes, dans "Le Journal du Dimanche" du 18 novembre 2018, sur les consultations citoyennes concernant l'Europe, la défense européenne et sur les élections européennes de 2019.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Entretien de Mme Nathalie Loiseau, ministre des affaires européennes, dans "Ouest France" du 25 octobre 2018, sur les consultations citoyennes concernant l'Europe.

Intervenant(s) :

Prononcé le

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