Contrat de plan

Contrat de plan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Léon Bertrand, secrétaire d'Etat au tourisme, sur les actions menées en faveur du tourisme francilien, notamment la création du comité départemental du tourisme des Hauts-de-Seine, département potentiellement apte à développer de nombreuses activités touristiques, Paris le 13 mai 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur l'établissement d'importantes instances européennes à Strasbourg, la nécessité d'une bonne desserte aérienne et ferroviaire et sur le développement des transports en commun, notamment du tramway, pour une meilleure politique de la ville, Strasbourg le 1er septembre 2000.

Déclaration

1er septembre 2000

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur le rôle des préfets dans la mise en oeuvre du dispositif de reconstruction et d'indemnisation consécutif à la marée noire et aux tempêtes, en matière de sécurité et d'aménagement du territoire, Paris le 25 janvier 2000.

Déclaration

Message de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur la place des villes moyennes dans la politique de décentralisation et d'aménagement du territoire, Paris le 13 juin 2003.

Lettre

Déclaration de M. Jean-Paul Delevoye, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire, sur les grands objectifs de l'aménagement et du développement des territoires, Colmar le 19 septembre 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur la politique gouvernementale et le renforcement du rôle de l'"Etat stratège" dans le cadre de la réforme de l'Etat, notamment dans les domaines de l'industrie et de la recherche, des contrats de plan et des projets d'infrastructures liés au désenclavement des régions, Clermont-Ferrand le 31 mars 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, sur les perspectives de développement de l'agriculture en France, fondées sur le soutien aux filières agricoles, l'encouragement des pratiques protectrices de l'environnement, une politique d'aide à l'installation des jeunes agriculteurs, la défense de l'agriculture européenne, le retour à l'équilibre entre citadins et ruraux, Vannes le 21 mai 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur le centenaire du métro parisien et sur les projets de développement des transports en commun en région parisienne, à Paris, le 20 juillet 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, en réponse aux questions posées lors du débat sur les conséquences des tempêtes et du naufrage du pétrolier Erika, à l'Assemblée nationale le 3 février 2000.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, notamment sur les problèmes de l'agriculture, l'enseignement supérieur et le recrutement des grandes écoles, la protection de l'environnement et les économies d'énergie, Poitiers, le 28 septembre 1990.

Déclaration

Déclaration de Mme Michelle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme, sur la nécessité d'améliorer la qualité de l'offre touristique en région Nord Pas de Calais, Lille, le 22 mai 2000.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République et candidat à l'élection présidentielle de 1988, notamment sur l'identité culturelle de la Martinique et l'égalité, à Fort-de-France, le 26 avril 1988.

Déclaration

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