Contrat de plan

Contrat de plan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, sur la construction d'une déviation entre Thourotte et Ribécourt et sur la nécessité de moderniser le transport fluvial, de développer et de sécuriser le réseau fluvial, Ribécourt, le 14 janvier 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur la politique économique du gouvernement et ses conséquences, et sur le secteur du bâtiment et des travaux publics, Paris le 8 octobre 1996.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, à l'hôtel préfectoral des Palmistes, sur les conséquences de la décentralisation pour la Guyane et l'industrie aérospatiale, Cayenne, le jeudi 12 septembre 1985.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur les orientations du budget 2000 pour l'outre-mer et le projet de loi d'orientation pour les départements d'outre-mer, Paris le 22 novembre 1999.

Déclaration

Déclaration de Mme Michelle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme, sur le développement touristique des DOM, notamment dans le cadre des contrats de plan entre l'Etat et la région, La Réunion le 17 novembre 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur l'augmentation des crédits pour les contrats de plan (2000-2006) entre l'Etat et les quatre régions d'outre-mer, Paris le 22 novembre 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur le projet de budget du secrétariat d'Etat à l'outre-mer, Paris le 8 décembre 1999.

Déclaration

Discours de M. François Mitterrand, devant les Corps constitués de Guadeloupe à Basse-Terre, notamment sur la décentralisation en Guadeloupe, le problème du logement, la culture créole, jeudi 5 décembre 1985.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, à l'issue du déjeuner avec les organisations régionales agricoles, au lycée agricole de Fontaine-les-Vervins, vendredi 8 février 1985.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur les grands axes du budget de l'industrie pour 2000, Paris le 8 décembre 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, sur le contenu du plan U3M, Université du 3ème millénaire, notamment les mesures sur la vie étudiante, les constructions universitaires, la recherche et la situation universitaire en région Ile de France, Paris le 13 décembre 1999.

Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur la politique de la montagne, la directive Habitats et la mise en oeuvre du réseau Natura 2000, les problèmes liés à la réintroduction de l'ours et à la réapparition du loup dans les massifs montagneux et sur les infrastructures de communication dans les zones de montagne, Arette le 29 octobre 1999.

Déclaration

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