Contrat de plan

Contrat de plan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, sur le contrat de concession autoroutière entre l'Etat et la société COFIROUTE, Paris le 4 mai 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le rôle des petites villes pour l'avenir des territoires et la réussite de la décentralisation, Paimpol le 3 octobre 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Luc Ferry, ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, sur l'accompagnement social des étudiants, notamment les orientations en faveur du logement étudiant, Paris le 18 mars 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Léon Bertrand, secrétaire d'Etat au tourisme, sur l'activité touristique du Val d'Oise, à Enghien-les-Bains le 17 juin 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Léon Bertrand, secrétaire d'Etat au tourisme, sur l'impact de l'installation d'un village du Club Méditerranée en région Poitou-Charentes et sur les mesures d'aide au développement du tourisme de cette région, La Palmyre (Charente-Maritime) le 13 juin 2003.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre en date du 19 janvier 2000 sur le programme français de lutte contre l'effet de serre.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur les relations entre l'Etat et les collectivités locales et la réforme des finances locales dans le cadre du schéma national pour l'aménagement et le développement du territoire, Montpellier le 19 septembre 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur le développement du réseau francilien de transports en commun en collaboration avec la SNCF et la RATP et sur le prolongement de la ligne C du RER, Pontoise le 28 août 2000..

Déclaration

Déclaration de M. Léon Bertrand, secrétaire d'Etat au tourisme, sur les actions menées en faveur du tourisme francilien, notamment la création du comité départemental du tourisme des Hauts-de-Seine, département potentiellement apte à développer de nombreuses activités touristiques, Paris le 13 mai 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur l'établissement d'importantes instances européennes à Strasbourg, la nécessité d'une bonne desserte aérienne et ferroviaire et sur le développement des transports en commun, notamment du tramway, pour une meilleure politique de la ville, Strasbourg le 1er septembre 2000.

Déclaration

1er septembre 2000

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur le rôle des préfets dans la mise en oeuvre du dispositif de reconstruction et d'indemnisation consécutif à la marée noire et aux tempêtes, en matière de sécurité et d'aménagement du territoire, Paris le 25 janvier 2000.

Déclaration

Message de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur la place des villes moyennes dans la politique de décentralisation et d'aménagement du territoire, Paris le 13 juin 2003.

Lettre

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